Codes de loi français

Article 35

Son mandat, d'une durée de cinq ans, est renouvelable une fois. Il peut y être mis fin par le président de CY Cergy Paris Université, après avis du conseil.

Article 2

de l'armement constituent un corps d'officiers de carrière dont la hiérarchie particulière comporte les grades suivants : CORPS DES INGÉNIEURS DE L'ARMEMENT HIÉRARCHIE MILITAIRE GÉNÉRALE Ingénieur 1er échelon Sous-lieutenant ou enseigne

Article Annexe II

-Note de scolarité L'évaluation sur les acquis des matières enseignées a lieu à la fin de la période d'enseignement théorique.

Article D351-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 63 > 70

Un enseignant titulaire de la fonction publique de l'Etat ou, dans l'enseignement privé sous contrat, un enseignant agréé ou contractuel détenteur du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation

LEGIARTI000050758639

Europe et dans le monde 105 1 605 000 1 605 000 Dont titre 2 1 605 000 1 605 000 Aide publique au développement 1 650 000 1 650 000 Solidarité à l'égard des pays en développement 209 1 650 000 1 650 000 Dont titre 2 1 650 000 1 650 000 Enseignement

Article 25

Les certificats d'histoire générale de l'art sanctionnent des enseignements de premier cycle validés dans le cadre de double parcours organisés en partenariat avec l'Institut d'études politiques de Paris, l'Ecole supérieure des sciences économiques

Article 1

présent arrêté ou d'un diplôme de niveau supérieur délivré par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ou par le ministre chargé de l'agriculture sont, à leur demande, dispensés des unités langue vivante A, français, histoire-géographie et enseignement

Article 10

Elle assure, en lien avec la direction des affaires financières, la tutelle du réseau Canopé, du Centre national d'enseignement à distance et de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions.

Article D642-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 69 > 53

Les instituts universitaires de technologie dispensent en formation initiale et en formation professionnelle continue un enseignement supérieur destiné à préparer aux fonctions d'encadrement technique et professionnel dans certains secteurs de la production

Article R6153-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 14 > 14

Au cours de chacun des stages, ils participent aux entretiens portant sur les dossiers des malades et suivent les enseignements dispensés dans l'établissement de santé.

Article L222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 27

Il assure la coordination des enseignements supérieurs avec les autres ordres d'enseignement.

Article Annexe F

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'HÉMATOLOGIE - DURÉE : CINQ ANS Le diplôme d'études spécialisées d'hématologie comporte deux options : - Maladies du sang ; - Onco-hématologie.

Article 10

II. - Epreuves d'admission L'épreuve n° 1 (durée : 40 minutes, coefficient : 4) consiste en un entretien avec le jury, sur la base du dossier prévu au I, transmis aux membres de jury avant la phase d'admissibilité.

Article 34

Le jury comprend : 1° Un professeur ou maître de conférences, en activité ou émérite, chargé d'un enseignement en rapport avec la spécialisation revendiquée, président du jury ; 2° Selon la spécialisation en cause, un magistrat de l'ordre judiciaire ou

Article 3

suppléant est désigné dans les mêmes conditions ; 3° Six représentants élus du personnel et des élèves, dont : Un représentant des directeurs de département ; Un représentant des autres agents permanents ; Deux représentants des personnes assurant des enseignements

Article Annexe P

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NEUROCHIRURGIE - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) - Sciences fondamentales du système nerveux ; - Examen complémentaires du système nerveux ; - Pression hydrodynamique et hémodynamique

Article 5

Cette inscription n'est acceptée que si le chef de l'établissement d'enseignement où a lieu l'enseignement atteste qu'ils ont effectivement enseigné dans cet établissement au cours d'une période et pendant une durée déterminées par arrêté du ministre

Article Annexe II - II. Maquette 3

Evaluation : -validation de chacune des UE par questions à choix multiples ou dossiers cliniques progressifs Modalités de l'évaluation des compétences : -présentiel, Connaissances à acquérir : -un enseignement commun sur la réanimation centré sur les

Article EL 11

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux dispositifs de coupure d'urgence des enseignes lumineuses à haute tension et des enseignes lumineuses à basse tension. § 3.

Article 2

La formation comporte des enseignements théoriques et techniques et une formation appliquée au sein de services ayant compétence en matière de sécurité.