d'atteintes sexuelles concernant sa fille B...

X... ne démontrait pas une chaîne ininterrompue de filiation entre lui et l'admis, l'arrêt relève que s'agissant de Ferrudja Y..., fille de l'admis, il existait deux mariages, l'un célébré en 1905 avec

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par jugement en date du 14 novembre 2019, le tribunal correctionnel a déclaré MM.

X... et Y..., n'était pas, à ce titre, coauteur du film, oeuvre de collaboration, de même qu'en raison de la cession de droits d'auteur réalisée à son profit par M.

X..., d'une part, et la société Productions belles rives, d'autre part, pour la production d'un film dénommé "Plus beau que moi... tu meurs n° 2", mais que M.

Faits et procédure 1.

cassation pris de la violation des articles L.324-10 du Code du travail et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué en relaxant Marie-Agnès X... épouse Y..., pour des motifs de fait

Z... a fait donation à M.

poursuivis depuis l'entrée en vigueur de ce texte nouveau, qu'au sens de l'article 333 (ancien) du Code pénal ; que le fait, par le concubin de la mère, de conclure un marché avec la fille mineure

Faits et procédure 1.

fille mineure, âgée alors de 4 à 10 ans sur la période concernée, le mis en examen profitant de l'absence de la mère de la fillette, partie au travail ; qu'au fil de la confrontation lors de l'enquête

leurs droits et de défendre la mémoire de leur fille.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 février 2019), M.

, Hannah et Aida, n'ont pas évolué et que les deux jeunes filles se sont réfugiées dans le mutisme alors que M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 7 mai 1996) d'avoir rejeté la demande

destinés au financement partiel de deux films, ces prêts étant assortis de garanties constituées sur les droits à provenir de l'exploitation des deux films ; que la société Selta Films a été déclarée en

X... ait contesté la contribution mise à sa charge pour l'entretien de sa fille; D'où il suit que le moyen est nouveau et, mélangé de fait et de droit, comme tel irrecevable; Sur le quatrième moyen