Codes de loi français

LEGIARTI000027152458

Pierreux BOULONNAIS E5310790 La Quesnoye BOULONNAIS E5310800 Ruisseau du Merlier BOULONNAIS E5310810 Ruisseau Saint-Leonard BOULONNAIS E5310830 Le Lannoy BOULONNAIS E5310860 Ferme du Pont d'Aix BOULONNAIS

Article 1

Pont-à-Mousson S.A. Rhin et Moselle Vie. Ribeauvillé. Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. BOURSE DE NANTES : Cartonnages de France. César. Clen. Firadex. Larivière S.A.

Article ANNEXE 230-2.A.4

(m) et 1w2 = 1,5.1w1 (m) dans lesquelles : P = pression due au vent à déterminer par interpolation linéaire entre les valeurs données dans le tableau 1 ci-dessous (Pa) ; A = aire latérale projetée de la cargaison en pontée et de la partie du navire située

Article 221-III/13

pleine charge, ils soient situés, en position d'embarquement, à 2 m au moins au-dessus de la flottaison pour une assiette défavorable allant jusqu'à 10° et pour une gîte allant jusqu'à 20° d'un bord ou de l'autre, ou jusqu'à l'angle auquel le bord du pont

Article 221-III/16

de la section 6.1 du Recueil doivent être prévus pour toutes les embarcations et tous les radeaux de sauvetage, à l'exception des embarcations ou radeaux de sauvetage : .2 dans lesquels l'embarquement se fait à partir d'un emplacement situé sur le pont

LEGIARTI000023677059

Sur des chantiers de génie civil ou de construction d'ouvrages d'art, le coffreur réalise des ponts, des passages hydrauliques, des équipements industriels... Le travail du coffreur se réalise essentiellement en équipe et en extérieur.

Article 229-II-1.06

L'accès en toute sécurité (1) aux cofferdams, aux citernes de ballast, aux citernes à cargaison et aux autres espaces de la tranche de la cargaison doit se faire directement à partir du pont découvert et permettre l'inspection complète de ces espaces.

Article Annexe I

Communes de Baccarat, Deneuvre, Merviller (2) DÉPARTEMENT DU NORD Communes d'Aulnoye-Aymeries, Bachant, Berlaimont, Boussois, Elesmes (1), Feignies (1), Ferrière-la-Grande, Gognies-Chaussée (3), Groise (La) (1), Hautmont, Jeumont, Maubeuge, Neuf-Mesnil, Pont-sur-Sambre

Article Annexe V

Les constructions suivantes sont exclues de cette classification : - les réacteurs nucléaires et leurs installations annexes ; - les installations liées à la sûreté générale sauf les constructions qui les contiennent ; - les barrages, les ponts ; - les

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Var 1re circonscription Cantons de : Toulon I, Toulon IV, Toulon V, Toulon VI, Toulon VII, Toulon VIII, Toulon IX 2e circonscription Cantons de : Ollioules (moins les communes de Sanary-sur-Mer et Bandol), Toulon II, Toulon III, Solliès-Pont

Article Annexe I

Gard Nîmes, Nîmes Pont-du-Gard. Haute-Garonne Saint-Gaudens, Toulouse. Gironde Bordeaux. Hérault Béziers, Montpellier, Sète. Landes Dax. Lot-et-Garonne Agen. Marne Bezannes Champagne-Ardennes TGV. Haute-Marne Culmont-Chalindrey.

Article 223 a-II-2/08

Toute section de diffuseurs ne doit pas desservir plus de deux ponts et ne doit pas s'étendre sur plus d'une tranche verticale principale, sauf s'il peut être démontré qu'une section de diffuseurs desservant plus de deux ponts ou s'étendant sur plus d'une

Article Annexe

Glannes ; Guindrecourt-aux-Ormes ; Hallignicourt ; Haussignémont ; Hauteville ; Heiltz-le-Hutier ; Heiltz-le-Maurupt ; Heiltz-l'Evêque ; Huiron ; Humbauville ; Humbécourt ; Isle-sur-Marne ; Joinville ; Jussecourt-Minecourt ; Landricourt ; Laneuville-au-Pont

Article Annexe A

Chapitre Ier Etablissements hébergeant des reproducteurs de l'espèce Gallus gallus ou des volailles de rente de la filière ponte d'œufs de consommation.

Article (10 à 14)

MONTFIQUET D 9 FONTENAY-LE-PESNEL 14 D 514 D 84 OUISTREHAM D 223 RANVILLE 14 D 84 Place du Général de Gaulle OUISTREHAM D 514 OUISTREHAM 14 D 675 Limite département 14/50 PONT-FARCY

Article Annexe V

CERTIFICATS ET ATTESTATIONS EXIGÉS POUR LA REVALIDATION DES BREVETS PERMETTANT D'EXERCER DES FONCTIONS AU NIVEAU DE DIRECTION OU OPÉRATIONNEL AU PONT Les certificats et attestations exigés au titre de la présente annexe sont délivrés conformément aux

Article Annexe 226-4.A.1

Au passage des cloisons et des ponts isolés, le câble électrique doit être séparé de la mousse par une tôle ou un conduit en acier et un espace convenable doit être aménagé entre la mousse et la tôle ou le conduit de protection.

Article A

l'exception des concelhos de Lourinha, Cadaval, Alenquer, Torres Vedras, Arruda dos Vinhos, Sobral de Monte Agraço, Mafra, Loures, Sintra, Cascais et Oeiras ; Portalegre, à l'exception des concelhos de Gaviao, Castelo de Vide, Marvao, Portalegre, Ponte

Article 223 a-III/09

Pour les NAVIRES EXISTANTS DES CLASSES B, C ET D : 1.1.1. des embarcations et des radeaux de sauvetage dans lesquels l'embarquement se fait à partir d'un emplacement situé sur le pont à moins de 4,5 m au-dessus de la flottaison d'exploitation la moins