I. - L'étude préalable d'épandage visée à l'article R. 211-33 du code de l'environnement comprend : a) La présentation de l'origine, des quantités (produites et utilisées) et des caractéristiques des boues (type de traitement des boues prévu) ; b) L'identification

Article 2

—

Le décompte détaillé, en quantité et en prix, de chaque prestation et produit nécessaires à l'acte prévu : dénomination, prix unitaire et quantité prévue, à l'exception des examens préopératoires, ainsi que la durée pendant laquelle sont assurés les soins

Article R232-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 72

Code du sport

phanères sont fournis soit par l'Agence française de lutte contre le dopage, soit par l'organisme mentionné au premier alinéa du II de l'article L. 232-5 ; 3° Lors d'un recueil d'urine, la personne chargée du contrôle s'assure que la densité, la quantité

Article 2

—

En outre, il doit faire une déclaration à l'inspecteur du travail indiquant : 1° La raison sociale de l'entreprise et l'adresse de l'établissement ; 2° Les quantités des différentes substances mentionnées à l'article 1er ci-dessus utilisées ou produites

Article 241-3.02

—

courante ou de points d'accrochage pour les harnais de sécurité ; c) L'utilisation obligatoire de harnais de sécurité pour le travail en hauteur, sur le bordé et sur le beaupré ; d) Des ralingues de bordure et des chevalets en câble (ou cordage) en quantité

Article 6

—

La quantité de combustibles liquides entreposée ne doit pas excéder : - dans l'ensemble des dépôts, le quadruple de la consommation hebdomadaire maximale effective de l'exploitation ; - dans l'ensemble des dépôts secondaires et spéciaux, la consommation

Article 3

—

accordée ; - les modalités d'extraction et de remise en état du site (les plans de phasage des travaux et de remise en état du site sont annexés à l'arrêté d'autorisation) ; - dans le cas des zones de stockage des déchets d'extraction inertes : - les quantités

Article Annexe art. 39

—

Une opération jumelée consiste en l'achat et la vente liés d'une même quantité sur deux époques différentes effectués le même jour pour le compte d'un seul donneur d'ordres chez un seul commissionnaire agréé.

Article 12

—

grasse pour 100 grammes s'il s'agit de crème légère à fouetter ou de crème légère fouettée ; - la mention du traitement de stérilisation dans le cas où la denrée a été stérilisée ; - dans le cas de crème fouettée, ou de crème légère fouettée, la quantité

Article 64

—

Sont considérés comme stocks, au regard du présent article, toutes quantités de produits consommables ou utilisables en l'état à la date d'entrée en vigueur des arrêtés même si ces produits doivent faire ultérieurement l'objet de conditionnement ou de

Article 10

—

Toutefois, lorsque ces jeunes ouvriers effectuent, en qualité ou en quantité, le même travail qu'un ouvrier de plus de dix-huit ans, ils reçoivent intégralement le salaire afférent à ce travail.

Article 230-3.24

—

La hauteur des surbaux de gattes sera adaptée à la quantité prévisible de combustible pouvant être répandu. Les surbaux de gattes placées sous les moteurs auxiliaires à combustion interne et autres appareils auront une hauteur d'au moins 75 mm. 3.3.

Article 1

—

l'article R. 214-1 du code de l'environnement ; ― les installations de stockage de déchets non dangereux ; ― les installations expérimentales de recherche, de développement et d'essais visant à améliorer les processus de méthanisation, lorsque la quantité

Article D211-9-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 70

Code monétaire et financier

générale, l'intermédiaire inscrit est tenu, à la demande de l'organisme de placement collectif prenant la forme de société ou de son mandataire, de fournir la liste des actionnaires non-résidents auxquels ces droits de vote sont attachés ainsi que la quantité

LEGIARTI000030485757

—

déclarations d'acquittement □ Une attestation de non-répercussion de la taxe □ Tout élément permettant de justifier que l'installation entre dans le champ de l'article 265 nonies du code des douanes □ Le récapitulatif/les justificatifs des quantités

Article R126-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 85

Code de la construction et de l'habitation

ou parties de bâtiments à usage agricole, artisanal ou industriel, autres que les locaux servant à l'habitation, dans lesquels le système de chauffage ou de refroidissement ou de production d'eau chaude pour l'occupation humaine produit une faible quantité

Article R162-20-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 75

Code de la sécurité sociale

Pour en permettre la prise en charge, le pharmacien ne peut délivrer en une seule fois une quantité de médicaments correspondant à une durée de traitement supérieure à quatre semaines ou à trente jours selon le conditionnement.

Article R131-26-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 57 > 94

Code de l'environnement

Lors de la notification du montant de la redevance à l'éco-organisme, l'agence l'informe des quantités estimées de produits mis sur le marché qui ont été prises en compte pour répartir les coûts en application du 2° du II de l'article R. 131-26-3.

Article Annexe art. 42

—

Article 111 H sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 40

Code général des impôts, annexe III

Le destinataire enregistré doit justifier, par tout moyen, de la prise en charge de la nature et des quantités réelles de produits soumis à accise réceptionnés.

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