CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
69cf7097cdc6046d47f52b73
2 avril 2026
MAIF MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE* FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : l'ASSOCIATION [O]/[S] SELARL ALVAREZ RICHARD Décision
CONTENTIEUX PRESIDENCE
69cd7613cdc6046d47c84050
1 avril 2026
DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires ESPELIDO représenté par son syndic en exercice, la société AGENCE GENERALE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel ALVAREZ
69cd761acdc6046d47c840ec
DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société AGENCE GENERALE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lionel ALVAREZ
REFERES CONSTRUCTION
677842dae5fcd6312332fd86
3 janvier 2025
FONCIA GRAND BLEU, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Lionel ALVAREZ, avocat au barreau de TOULON S.A.S.U.
69d6bd26cdc6046d4790e0f8
8 avril 2026
DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, La société AGI - AGENCE GÉNÉRALE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lionel ALVAREZ
69d6bd30cdc6046d4790e1c8
DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires LES RESIDENCES DE [Localité 1] représenté par son syndic en exercice, la société [R], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel ALVAREZ
69d6bd34cdc6046d4790e22f
Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société [Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lionel ALVAREZ
Chambre 1-7
65b3598f1d7564000872dafb
25 janvier 2024
CAP MIROIRS Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S Société RESIDENCE BELLO VISTO RESIDENCE LE BELLO VISTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Richard ALVAREZ Me Laurence
67ed8b6fda9e15c5131fdf1e
2 avril 2025
DRAGUIGNAN Syndicat des copropriétaires LES LOGIS DU BOUCHAREL représenté par son syndic en exercice, la Société FONCIA GRAND BLEU, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Lionel ALVAREZ
1ere Chambre Section 1
660e43200740db0008fa9691
2 avril 2024
la Sarl Barba Btp à verser à la SCI [7] la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -condamné la Sarl Barba Btp aux dépens dont distraction au profit de Me Lucia Alvarez
Juge unique - Eloignement
DTA_2502594_20250821
21 août 2025
Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de M.
2ème chambre
DTA_2501686_20251204
4 décembre 2025
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2501899_20250923
23 septembre 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Malblanc, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
DTA_2502037_20250711
11 juillet 2025
Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de Me Malblanc, représentant M.
DTA_2504083_20260105
5 janvier 2026
Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
DTA_2500253_20250603
3 juin 2025
Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Choffrut, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301777_20231121
21 novembre 2023
Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-3
5fdb276bb80c0dbc1453e57d
4 avril 2019
RG 17/04631 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAFNQ [U] [O] [J] [Y] épouse [O] C/ SA FILIA MAIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale PALANDRI Me Lionel ALVAREZ
DTA_2202740_20250306
6 mars 2025
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hardy, représentant le bureau d'Etudes Eveha et de Me Bigas, représentant l'INRAP
DTA_2202153_20240328
28 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Desingly, représentant la commune de Blagny. Considérant ce qui suit : 1.
Page 48 sur 924