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18 477 résultats pour « Alvarez-Morera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

69cf7097cdc6046d47f52b73

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

MAIF MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE* FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : l'ASSOCIATION [O]/[S] SELARL ALVAREZ RICHARD Décision

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

69cd7613cdc6046d47c84050

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires ESPELIDO représenté par son syndic en exercice, la société AGENCE GENERALE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

69cd761acdc6046d47c840ec

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société AGENCE GENERALE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dae5fcd6312332fd86

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

FONCIA GRAND BLEU, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Lionel ALVAREZ, avocat au barreau de TOULON S.A.S.U.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

69d6bd26cdc6046d4790e0f8

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, La société AGI - AGENCE GÉNÉRALE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

69d6bd30cdc6046d4790e1c8

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires LES RESIDENCES DE [Localité 1] représenté par son syndic en exercice, la société [R], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

69d6bd34cdc6046d4790e22f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société [Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65b3598f1d7564000872dafb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CAP MIROIRS Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S Société RESIDENCE BELLO VISTO RESIDENCE LE BELLO VISTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Richard ALVAREZ Me Laurence

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6fda9e15c5131fdf1e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DRAGUIGNAN Syndicat des copropriétaires LES LOGIS DU BOUCHAREL représenté par son syndic en exercice, la Société FONCIA GRAND BLEU, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

660e43200740db0008fa9691

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

la Sarl Barba Btp à verser à la SCI [7] la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -condamné la Sarl Barba Btp aux dépens dont distraction au profit de Me Lucia Alvarez

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502594_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501686_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501899_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Malblanc, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502037_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Alvarez, magistrat désigné ; - les observations de Me Malblanc, représentant M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2504083_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500253_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Alvarez, conseiller ; - les observations de Me Choffrut, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301777_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdb276bb80c0dbc1453e57d

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

RG 17/04631 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAFNQ [U] [O] [J] [Y] épouse [O] C/ SA FILIA MAIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale PALANDRI Me Lionel ALVAREZ

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202740_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hardy, représentant le bureau d'Etudes Eveha et de Me Bigas, représentant l'INRAP

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202153_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Desingly, représentant la commune de Blagny. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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