Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la société Polyclinique Saint-Roch, de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM de Paris, les conclusions de M. de Caigny

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Polyclinique Saint-Roch, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Polyclinique Saint-Roch, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Polyclinique Saint-Roch, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Polyclinique Saint-Roch, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Clinique Chénieux, de la SCP Gatineau, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris, les conclusions

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Clinique Chénieux, de Me Foussard, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vienne, les conclusions

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Clinique Chénieux, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Clinique des Acacias, de Me Olivier de Nervo, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Cambrai

Barthélémy C..., 2°) Mme Barthélémy C..., née Yolande E..., demeurant tous deux villa Floria, chemin Notre-Dame, quartier du Dévens à Vallauris (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le

VALOTEK ENERGY [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Têtê Ezolété KOUASSIGAN de la SELARL Kouassigan, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT S.C.I.

QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE LA SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE-ET-OISE ETAIT TENUE DE PRENDRE EN CHARGE, DANS LES LIMITES DU CONTRAT D'ASSURANCE SOUSCRIT PAR LA SOCIETE BARTHELEMY

Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de M.

Vernette, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cobert, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de Mme veuve X..., les conclusions

Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Le Crédit lyonnais

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de MM.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat du Cabinet Helion, de Me