Bernard, - LA SOCIETE DIVINOR, - LA SOCIETE ARTSWORLD, - L'OFFICE PREVENTION DES BOIS ET CHARPENTES, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de VALENCE, en date du 17 janvier

Thomas-Bernard LL..., domicilié [...] , 46°/ M.

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 juillet 1997, qui, dans les poursuites exercées contre Bernard Y..., directeur de publication

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 25 juin 1992 qui, pour exécution de travaux en méconnaissance des obligations imposées par le plan d'occupation des sols

Bernard X..., demeurant ..., 2 / de M. Christophe X..., demeurant ..., 3 / de M.

Bernard X... , son épouse, leurs enfants Jean-Marie, Phillipe et Claire ainsi que leur gendre M. Y... de Z... étaient actionnaires de la société Horti-service ; que le 12 juin 1995, M.

Bernard de Z... du Boisguezennec, 2 / Mme de Z... du Boisguezennec, demeurant tous deux ...

société Qualiconsult comme contrôleur technique, la Société de construction générale et de produits manufacturés (SCGPM), en qualité d'entreprise générale ; la société en nom collectif (SNC) Campenon Bernard

Z... et de divers entrepreneurs dont la société Entreprises Bernard pour le lot "démolition, gros-oeuvres et dérivés", depuis lors en plan de cession après redressement judiciaire ; que la réception n'a

DEMANDERESSE Madame [W] [I] 61 RUE GUTENBERG 75015 PARIS Comparante en personne DÉFENDEUR Madame [Y] [U] CHEZ MME [G] [V] 38 rue balard 75015 PARIS Comparant en personne et assistée de Me SCHMID Bernhard

sauvegarde de la société Lebas industries, contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Malayan Banking Berhad

de défense simplement personnel qui peut être invoqué par les autres codébiteurs pour la part incombant au codébiteur libéré ; que la Cour, qui constatait l'extinction de la créance à l'encontre de Bernard

compagnie Axa assurances ; Met hors de cause la compagnie Axa assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 18 juin 2003), que des locaux professionnels ont été construits par la société Bernard

Bernard Y..., depuis lors décédé et aux droits de qui se trouve son fils, Thierry Y..., des travaux de réhabilitation de son immeuble, mais a refusé de payer le solde du prix en invoquant des malfaçons

Roy, Vincent Z..., demeurant domaine de Saint-Bernard à Saverdun, Montaud (Ariège), M. Richard B..., demeurant ... (Ariège), agissant en qualité d'administrateur au règlement judiciaire de M.

Airconditionning France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                                                                    , 2°/ à la société Bernard

Lambert A..., - Bernard B...

Bernard, prévenu, - Y...