CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
6a0e9668cdc6046d47653560
20 mai 2026
mondial avec près de 8,9% de part de marché en valeur (en 2018) et plus précisément, le premier leader mondial des stylos à bille, de la correction et des portes mines (18,5% de part de marché sur les
6a0e9670cdc6046d476535c5
Elle conteste l'argument selon lequel un seul scénario -celui relatif à l'arrêt de la production sur le site de [Localité 10]- a été étudié.
6a0e9677cdc6046d47653652
Elle conteste l'argument selon lequel un seul scénario - celui relatif à l'arrêt de la production sur le site de [Localité 1] - a été étudié.
6a0e9687cdc6046d476537a1
comm
6137217acd580146773f4193
27 novembre 1991
Z... qui ne s'était pas acquitté du prix d'un enrouleur au motif qu'il ne s'adaptait pas sur son installation de levage à été assigné en paiement par son fournisseur la société Raffin ; que M.
Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b905
5 mai 2008
Ces éléments, non contestés, stigmatisent le manque de stratégie commerciale et de combativité qui est reproché. 4o) Défaitisme commercial, frein au développement des objectifs de l'entreprise :
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0627JUD007135501
27 juin 2006
Ceux qui furent les leaders de la lutte de libération du peuple kurde ont toujours eu un sort commun.
9e Chambre C
603565d626a2348d5d80e25c
29 avril 2016
Dans ce contexte, l'activité du Crédit Agricole Alpes Provence n'est pas exposée aux risques liés à la tourmente financière.
ECLI:CE:ECHR:1989:0622JUD001137385
22 juin 1989
     La cour tint une audience pendant laquelle elle entendit Mme Essving-Levay et la mère nourricière de Lisa.
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-81572
20 juin 2007
, the leader of the Socialist Party was convicted, subsequent to the Court's judgment, for the same statements as those at the origin of the dissolution of the party.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306993_20231222
22 décembre 2023
société pour l'aménagement de la cuisine qui ne relevait de ses obligations contractuelles, alors qu'au surplus elle n'a, en l'état, pas perçu la subvention d'un montant de 40 000 euros sur le fonds Leader
14e Chambre
615e0e42c25a97f0381f540d
11 février 2015
résulte que la présomption visée ci-dessus sera écartée ; Attendu, concernant l'exposition au risque, qu'en l'espèce l'imputabilité de l'accident à l'activité au sein de l'entreprise n'est pas contestée
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00396
13 mars 2019
attaqué, que Mme G... a été engagée par la société Stef logistique distribution Cergy , le 16 janvier 2006 en qualité de préparateur de commandes, et exerçait en dernier lieu des fonctions de préparateur leader
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01223
26 septembre 2018
X... a sélectionné sept postes mais n'a été reçu que pour deux d'entre eux les 2 août et 9 septembre 2010 (EMC et Franprix – Leader Price) ; la société Casino soutient que le médecin du travail a restreinte
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0111JUD003000796
11 janvier 2005
    The Court must look at the impugned interference in the light of the case as a whole, including the content of the article and the context in which it was diffused.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00199
11 mars 2020
(pièce Nestlé - Zurich n° 4 - pages 5 à 8) que « ce site est entièrement grillagé, son accès est fermé à l'aide d'une barrière métallique et de deux barrières de levage, le site est surveillé par seize
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-14445
1 avril 2025
The cases concern the transmission, by the Public Prosecution service, of data, lawfully obtained in the context of criminal investigations through telephone tapping, authorised by the investigating judge
Pôle 6 - Chambre 11
6979cd0fcdc6046d47f4979b
27 janvier 2026
au travail ; qu'elle a effectué la déclaration d'accident du travail mais a contesté le jour même la nature professionnelle de l'accident dont le salarié prétendait avoir été victime' ; que le salarié
Chambre commerciale 3-1
68e74179ac880aa7ee21f184
8 octobre 2025
SMARTDATA FOR LEAD C/ S.A.S.U.
Chambre Sociale
6618cf1a7935f50008be44ed
11 avril 2024
Sur le fond, Mme [I] conteste tout menace sur la compétitivité du secteur d'activité du groupe, relevant que celui-ci se définit lui-même comme un "leader de la distribution omnicanale", ne se montre pas
Page 48 sur 489