, Pinet, avocat du syndicat viticole AOC Languedoc, de la commune de Fontès et de la société Cave coopérative agricole de vinification la Fontesole et à la SCP Didier, Pinet, avocat de la société Coopérative

-C... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de la Métropole de Lyon la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Hélène Didier et François Pinet au titre des

publique : - le rapport de Mme Cécile Chaduteau-Monplaisir, Auditeur, - les observations de Me Haas, avocat de la SOCIÉTÉ IOSIS SUD OUEST VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ OTH SUD OUEST et de la SCP Didier

Les consorts B...sont par suite fondés, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi, à demander l'annulation de l'arrêt qu'ils attaquent. 6.

C... et de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la commune d'Huez, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat

Didier X..., lequel a déposé son rapport le 11 juillet 2008.

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la régularité du jugement attaqué ni d'examiner les autres moyens de la requête, que Mme A est fondée à soutenir que c'est à tort que

Par suite et sans qu'il soit besoin d'examiner la régularité du jugement attaqué, le CCAS est également fondé à en demander l'annulation ainsi que le rejet, pour irrecevabilité, des demandes présentées

Il résulte de tout ce qui précède et sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête que Mme B est fondée à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, les premiers juges

Echappé, conseiller doyen, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de la commune de [Localité 3], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [O], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la Maison départementale

Selon la requérante, les documents de la consultation ne détermineraient pas les besoins de la DiSI Rhône-Alpes-Auvergne-Bourgogne sur les modalités de collecte et de traitement des déchets ce qui ne permet

La SAS La Maison du Dibi ne conteste pas qu'elle n'a pas exécuté l'ordonnance du 6 mars 2025.

Didier A, demeurant ..., M. Laurent A, demeurant ... et M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° N 15-18.333 par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour M. Y...

ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 avril 2026 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Carine DIDIER

expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Carine DIDIER

: 19 Juillet 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 avril 2025 DEMANDERESSE Société SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE 18 rue Édouard Rochet 69008 LYON représentée par Maître Didier