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942 résultats pour « Dominique Lecomte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500378_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

définition du nombre et de la consistance des lots que si celle-ci est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation, compte tenu de la liberté de choix dont le pouvoir adjudicateur dispose en ce domaine

Source officielle
CC

cr

ée par les ayants droit de Jacques Zc/Jean Le Y

613726a1cd58014677427320

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

pages 31 à 36) qui rappelant les intentions de celui-ci de s'investir dans l'armement maritime, et malgré une attitude initiale lors de l'enquête de détourner les recherches vers un tiers imaginaire (Leroit

Source officielle

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Radiations

LECOMTE, Philippe, Dominique, LECOMTE

SIREN 388526519Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

25/11/2025

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Radiations

LECOMTE, Robin, Dominique, Marie

SIREN 842164709Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

12/08/2025

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Dépôts des comptes

DEVELOPPEMENT DOMINIQUE LECOMTE D-DL

SIREN 844467514Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

10/12/2023

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Créations

LECOMTE, Marine, Bilyanna, Dominique

SIREN 979828399Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

29/09/2023

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Créations

FRAGRANCES ET PLAISIRS, LECOMTE, Dominique Léa Théodora

SIREN 977690882Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

23/07/2023

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