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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fac
6 juin 2017
6 juin 2017
que pour justifier de la titularité de ses droits, La société [M] [I] produit : un croquis numéroté D 1305 signé [M] [I] avec un tampon portant la date du 3 novembre 2011, une fiche de premier essayage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1104DEC005211099
4 novembre 2003
4 novembre 2003
Cependant, selon les notes de l’administration pénitentiaire, le conflit fut provoqué par le requérant qui refusa de se soumettre aux ordres de M. et essaya de l’attaquer ; M. recourut alors à des
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1359
4 août 2009
4 août 2009
Cependant, à l’inverse du Gouvernement, la Cour estime que l’on ne saurait faire grief aux requérants d’avoir essayé, par les moyens procéduraux à leur disposition, de convaincre le tribunal d’inclure
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0302DEC004696199
2 mars 2000
2 mars 2000
Après deux audiences consacrées au dépôt de documents, le 14 février 1995 les parties demandèrent un renvoi pour essayer de parvenir à un règlement amiable du différend.
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2a8
18 novembre 1998
18 novembre 1998
sa voiture Porsche à 96 km/h au lieu des 50 km/h autorisés ; Attendu que, pour sa défense, le prévenu a fait valoir que le procès-verbal d'infraction n'indiquait pas si le cinémomètre avait été essayé
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69fc77eccdc6046d47ea4871
23 avril 2026
23 avril 2026
Suite au épart pour raison de santé de sa salariée, elle a essayé d'exploiter seule son salon de coiffure.
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e385
30 avril 1968
30 avril 1968
DE LA MARQUE, CES VETEMENTS ETANT DEJA VENDUS A BESANCON PAR PLUSIEURS COMMERCANTS QUI FAISAIENT DE LONGUE DATE UN CHIFFRE D'AFFAIRES IMPORTANT ; QU'ENSUITE AUJARD, SANS SE DECOURAGER, A EN VAIN ESSAYE
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e770
21 juin 1972
21 juin 1972
AVAIT ESSAYE D'ATTIRER PAR DES GESTES L'ATTENTION DE CE CONDUCTEUR ; QUE, CEPENDANT, X...
Source officiellesoc
6079b18c9ba5988459c527b0
17 mars 1998
17 mars 1998
service jusqu'au 14 juillet 1993, faute de s'être expliqué sur le moyen des conclusions d'appel de la société faisant pertinemment valoir que, ne pouvant conserver le salarié à son service, elle avait essayé
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b5e4
17 mai 1977
17 mai 1977
AUSSITOT ALERTE, PAR TELEPHONE, LES SERVICES DE POLICE ET QUE LE JUGEMENT AURAIT FAIT RESSORTIR, A JUSTE TITRE, QUE LE PREVENU SE SERAIT TROUVE DANS LA NUIT EN PRESENCE DE DEUX VOLEURS QU'IL AVAIT D'ABORD ESSAYE
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c528
30 mars 1994
30 mars 1994
allégués, justifié sa décision ; qu'en effet le bénéfice des dispositions du troisième alinéa de l'article R. 228-1 du Code rural ne peut pas être invoqué par le maître de chiens courants qui n'a ni essayé
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b1622ecdc6046d4746db75
16 avril 2025
16 avril 2025
avis favorable à la demande de conversion en liquidation judiciaire ; Il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces produites que malgré les difficultés, Monsieur [Y] [F] a essayé
Source officielle2è chambre
69e77dabcdc6046d470466e3
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Madame [S] déclare vouloir tout essayer pour remonter la situation.
Source officielleJLD
67f6d0d6a9d5adc260623c36
9 avril 2025
9 avril 2025
Je vais essayer de quitter le territoire après on verra. Pour l’instant je n’ai pas de projet. J’ai pas de famille en guinée, je ne veux pas y retourner.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2509028_20250801
1 août 2025
1 août 2025
ukrainienne, elle est bénéficiaire d'une autorisation provisoire de séjour valable jusqu'au 15 juin 2025, qu'elle n'était pas informée qu'il fallait prendre un rendez-vous pour son renouvellement, et qu'elle essaye
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02349
31 octobre 2018
31 octobre 2018
novembre 2012, trois personnes sortir d'un véhicule BMW immatriculé [...] , parmi lesquelles il pensait reconnaître un couple venu dans le commerce, à plusieurs reprises, avant le cambriolage, pour essayer
Source officielleciv1
60794be89ba5988459c44386
4 mars 1980
4 mars 1980
REJOINDRE L'ECURIE ; QU'ELLE MONTA A NOUVEAU LE MEME CHEVAL QUI GALOPA ENCORE EN DIRECTION DE L'ECURIE EN TENTANT DE LA DESARCONNER ; QU'AYANT PERDU LA MAITRISE DE SA MONTURE, LA CAVALIERE A..., POUR ESSAYER
Source officielleciv2
607940fb9ba5988459c3fe6c
20 décembre 1971
20 décembre 1971
DIFFAMATION", QUE, LOIN DE LA, L'ENSEMBLE DE L'ARTICLE DU SPIEGEL ETAIT DESTINE A RENFORCER L'ACCUSATION FORMULEE ET A OTER AU LECTEUR TOUT DOUTE POSSIBLE, ET, ENFIN, QUE LA SOCIETE SUSDITE N'AVAIT PAS ESSAYE
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008059564
28 avril 2000
28 avril 2000
X... ait essayé en vain de trouver un autre pays d'accueil est sans influence sur la légalité de la décision attaquée ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2212822_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Pour justifier de circonstances particulières caractérisant la nécessité pour elle de bénéficier à très bref délai de la mesure d'injonction qu'elle demande, Mme B soutient qu'elle a essayé à plusieurs
Source officiellePage 48 sur 421