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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
60377e04d039cd596374589c
17 mars 2015
demeurant et domicilié [Adresse 8], BRESIL faisant élection de domicile chez Maître [E] [Y], Avocat, [Adresse 6] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Frédéric
1ère chambre
679331d431df9338379d279d
23 janvier 2025
CONTACT IMMOBILIER GESTION C/ [V] [V] [V] Grosse délivrée le 23 janvier 2025 à : Me Christian Mazarian Me Frédéric Gault COUR D'APPEL DE NÎMES
Référés civils
65bc61c04fb290a346074038
30 janvier 2024
AUXILIAIRE, en qualité d’assureur de la société KBM INGENIERIE ET SERVICES Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Frédéric
Pôle 4 - Chambre 2
6033af65566f756348b4f6b9
26 avril 2017
Frédéric ARBELLOT, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Jean-Loup CARRIERE, président de Chambre, M.
Pôle 1 - Chambre 2
60374d1228a1102b1f5ab1fd
16 avril 2015
Renseignement et des Enquêtes Douanières, muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01504_20240611
11 juin 2024
Frédéric Faïck, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, M. Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 juin 2024.
Cour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98f
16 octobre 2008
Frédéric D... Odile E... épouse D...
6253ca16bd3db21cbdd8a013
5 février 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP BROQUERE DANTHEZ DE CLERCQ COMTE, avocats au barreau de NÎMES Statuant sur appel d'une ordonnance du juge commissaire.
6253cd48bd3db21cbdd92d4e
15 janvier 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée sur l'audience par Me Isabelle FILIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0949 INTIMÉS Monsieur Kyupin Philip Y... né le 12 Décembre 1936 en Corée
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100045
22 janvier 2014
X..., notaire associé de la SCP Frédéric-François X..., Catherine Y...et Nathalie Z...
cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06638
24 novembre 2009
complice des faits d'injures commis le mercredi 29 novembre 2006 à l'occasion d'une émission radiophonique diffusée sur la station Europe 1 intitulée " regarde les hommes changer " et présenté par Frédéric
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01630_20240829
29 août 2024
Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Moumni, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23DA02190_20250212
12 février 2025
a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler le titre de perception émis le 5 août 2021 par le ministre des armées mettant à sa charge la somme de 80 424,42 euros pour le remboursement du coût
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04625_20220502
2 mai 2022
Frédéric Faïck, président, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mai 2022.
8ème chambre 2ème section
6631370419f939ca6242dd91
25 avril 2024
Dire que les époux [U] [G] ne pourront, à peine d’astreinte de 100 € par infraction constatée, poser de guirlandes lumineuses sur les garde-corps entourant leur appartement.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02126
21 septembre 2017
Frédéric EEE..., domicilié [...] , 9°/ M. Frédéric E..., domicilié [...] , 10°/ M.
613726a2cd580146774273a0
23 novembre 2005
Frédéric, ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - X... Odile, épouse A..., - X... Philippe, - X... Pierre, ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - B...
DCA_21DA00825_20230216
16 février 2023
Il résulte de ces dispositions que l'accès au corps des sous-officiers de carrière n'est pas de droit pour les sous-officiers sous contrat qui en remplissent les conditions.
MERCREDI
69e1efd0cdc6046d478c5cce
15 avril 2026
DEFENDERESSE SAS Abyclean, sise [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN, Frédéric
69e1effccdc6046d478c60b1
DEFENDERESSE SAS HAI HAI, sise [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN, Frédéric
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