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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
616355d9bf1fa7f870d2a089
20 juin 2011
20 juin 2011
Monsieur GAUTHIER, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de
Source officiellecr
61372528cd5801467741b727
11 mai 1989
11 mai 1989
Robert et a déclaré irrecevable son appel interjeté contre la même ordonnance le renvoyant devant le tribunal correctionnel sous la même prévention ; Sur le pourvoi en tant qu'il concerne l'appel formé
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1ae
14 avril 2008
14 avril 2008
causes, Monsieur ZANGHELLINI, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d' opposition a tenu l' audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67f
7 février 2011
7 février 2011
, Madame ROBERT, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9eb
20 octobre 2010
20 octobre 2010
FAULCONNIER, Directeur Régional 385, rue du Grand Gigognan ZI Courtine 84000 AVIGNON Représentant : Me GAUTIER de la SELAFA CAPSTAN RHONE ALPES (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Jean-Marc
Source officiellecr
61372548cd5801467741c72e
21 octobre 1991
21 octobre 1991
HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d040
16 juin 1992
16 juin 1992
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4bb
12 mars 1992
12 mars 1992
Jean Y..., Robertel du cabinet Roux et M.
Source officielleciv3
6137208fcd580146773eba34
20 juillet 1989
20 juillet 1989
H..., demeurant Domaine de Chapettes, Deux Chaises à Le Montet (Allier), 31°) Monsieur Xavier H..., demeurant ... (9e), pris ès qualités de cessionnaire de Monsieur Roger XT..., 32°) Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab3
9 juin 2008
9 juin 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Mars 2008, devant : Monsieur ZANGHELLINI, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d4
9 juin 2008
9 juin 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Mars 2008, devant : Monsieur ZANGHELLINI, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02057_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
certificats de scolarité correspondants aux années scolaires de CP, CE1 en 1989 radié le 1er octobre 1990, CM1 1990-1991, CM2 1991-1992, 6ème 1992-1993, 5ème 1993-1994, 4ème 1994-1995, 3ème 1995-1996, Lycée Robert
Source officielleChambre sociale
616396455fe465b53b77f516
25 octobre 2010
25 octobre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 29 Septembre 2010, devant : Monsieur GAUTHIER, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente à
Source officielleciv2
61372283cd580146773fde71
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Ange, Georges N..., 49 / de Mme Roberte J..., épouse N..., demeurant ensemble ..., 50 / de Mme Mireille, Jacqueline P..., demeurant ..., 51 / de Mme Marina XU..., épouse Q..., demeurant ...,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301228
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Roberto C..., domicilié [...] (Italie), 8°/ Mme Alessandra D..., domiciliée [...] (Italie), 9°/ Mme Iolanda D... de Felice, domiciliée [...]
Source officielleciv2
613723c3cd5801467740dd49
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Robert X..., demeurant Feselenstrasse 6 D, Ingolstadt, 8070 Allemagne, 2 / M.
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f3951
26 juin 1991
26 juin 1991
Robert C..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Y..., épouse A...
Source officiellecr
61372586cd5801467741e7df
9 novembre 1992
9 novembre 1992
trafic d'héroïne, achetée au Pays-Bas, acheminée à Paris et revendue en grosses quantités dans la région parisienne, renseignement corroboré par les investigations policières mettant en cause un dénommé Robert
Source officielleciv2
613722dccd580146774026fa
26 mars 1997
26 mars 1997
Robert XG..., demeurant ..., 96°/ de M.
Source officielle1ère Chambre
6162b61e47859723647203ee
13 novembre 2012
13 novembre 2012
) Rep/assistant : Me Carole ROBARD-HERVOUET, Plaidant (avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE) Madame [A] [X] [F] épouse [Z] née le [Date naissance 5] 1940 à [Localité 25] [Adresse 4] [Localité 8]
Source officiellePage 48 sur 61