autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ; 7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure

, les oeuvres cinématographiques, auxquelles sont assimilées les oeuvres exprimées par un procédé analogue à la cinématographie, les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure

tels des haltères, de l'argile, deux saunas pour 13.084 € et 11.989 €, un banc de musculation pour 5.342 € HT ou un banc d'entrainement pour 4.640,50 € HT, et enfin de nombreux objets de décoration (gravures

protection au titre du droit d'auteur, selon l'article L 112-2 7° du code de la propriété intellectuelle sont considérées comme oeuvres de l'esprit les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de gravure

la plaque de zinc, même si elle conserve la trace de l'oeuvre de l'auteur, ne peut être qualifiée d'oeuvre de l'esprit, s'agissant, à la différence de plaques de cuivre sur lesquelles travaille, par gravure

soit depuis près de 2 ans et demi (alors qu'ils étaient respectivement âgés de seulement 8 et 2 ans), Que [O] [E] fait valoir dans ses écritures qu'il a été amené à constater sur leur personne des griffures

Elle présentait alors selon ce certificat médical un hématome au niveau du bras droit , des traces de griffures au niveau de la face à droite , étant précisé qu'elle se plaignait de douleur paravertébrale

professionnelle en date du 20/08/2014 comme chef marbrier », il résulte de l’instruction que certains aspects du métier de marbrier que le requérant exerçait avant son amputation, tels que le polissage et la gravure

Ensuite, les dépenses exposées dans la deuxième facture, relatives à des travaux de cimetière, à la pose de jardinière, à l’achat d’articles funéraires et à la réalisation de gravures, ne relèvent pas

Il reprochait au requérant d’apposer des affiches de l’organisation en question, de couvrir les murs des lieux publics de graffitis politiques, de participer à la détérioration par jets de pierres de locaux

xa0;      Since 1988, the applicant's father has been seeking alternative accommodation from the local authority, the family having suffered racial attacks, including anti-gypsy graffiti

de restituer les locaux en parfait état selon le bail, ce qu’il n’a pas fait au regard du procès-verbal d’état des lieux de sortie qui présente des dégradations qui ne relèvent pas de la vétusté (graffiti

Les locaux ainsi réaménagés sont décrits dans les articles de presse produits comme un lieu «'à l'ambiance industrielle, avec murs en briques, graffitis, Chesterfield patinés, tapis rapés...'», «'mêlant

services Ratp ont fait des rapports d'anomalies aux alentours de 6H du matin, les jours cités, sur la [Adresse 8], pour nettoyages incomplets, notamment du fait de la subsistance de tâches, moutons, graffitis

dispositions de la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse ; Considérant que Monsieur Z...indique ne pas avoir eu de réponse à ses plaintes déposées suite à des actes de vandalisme (graffitis

Elle fait valoir qu'elle a ainsi subi l'intrusion d'individus dans son officine provoquant du tapage et n'acceptant de sortir qu'après l'intervention des forces de l'ordre, ainsi que l'inscription de graffitis

One assignment had also been carried out by the first applicant’s company, Graffi Studio.

agents ont extrait des données numériques de cet ordinateur ; qu'ils ont élaboré un inventaire informatique de ces fichiers puis gravé un DVD-R vierge non réinscriptible ces fichiers et ont finalisé la gravure