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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 067 résultats pour « Jean-François DENIS »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000026312943

—

Vienne 437 411 15 887,76 87 Haute-Vienne 383 418 13 926,61 88 Vosges 393 474 14 291,86 89 Yonne 354 282 12 868,32 90 Territoire de Belfort 145 987 5 302,58 91 Essonne 1 225 717 44 520,81 92 Hauts-de-Seine 1 579 457 57 369,45 93 Seine-Saint-Denis

Article annexe I (suite)

—

Diamètre : 779 a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties. 48 Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59) DUCATILLON d) = 2 c) = 20 780 a) Patte antiretour b), c), d) Bagues métalliques serties e) Le câble peut être brut ou

Article Annexe

—

la région Limousin. 091100 Chargé de la recette des finances de Palaiseau. 092100 Chargé de la recette des finances d'Antony. 093100 Chargé de la recette des finances de Saint-Denis

Article 1

—

. ― ÉCOLE JEAN TRUBERT. III Responsable de relations internationales. ― Traduction. 136, 136g 1 an UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LYON. ― ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON.

Article 3

—

Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales, du Haut-Rhin, de la Haute-Saône, de la Haute-Savoie, de la Seine-Maritime, des Yvelines, du Tarn, du Var, de Vaucluse, de la Haute-Vienne, des Vosges, des Hauts-de-Seine et de la Seine-Saint-Denis

Article 3

—

Décret du 2 décembre 1938 relatif à la création de la chambre de métiers de la Meuse ; -Concernant la région Ile-de-France : Décret n° 76-595 du 30 juin 1976 relatif à la création des chambres de métiers de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis

Article Annexe I

—

YVELINES 079 DEUX-SEVRES 080 SOMME 081 TARN 082 TARN-ET-GARONNE 083 VAR 084 VAUCLUSE 085 VENDEE 086 VIENNE 087 HAUTE-VIENNE 088 VOSGES 089 YONNE 090 TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE 092 HAUTS-DE-SEINE 093 SEINE-SAINT-DENIS

Article Annexe 1

—

DU JURA 14,4 22,4 36,5 49,6 8,5 AVALLON GARE DU JURA 13,3 20,7 33,6 45,4 7,8 BIERRE-LES-SEMUR GARE DU JURA 11,1 17,3 28,5 38,5 6,6 POUILLY-EN-AUXOIS GARE DU JURA 9,1 14,1 23,1 31,1 5,3 BEAUNE NORD GARE DU JURA 6,8 10,6 18,0 23,9 4,0 SAINT-DENIS-LES-SENS

Article Annexe II (suite 1)

—

FR000000000000468 SEEV SEEV VANDŒUVRE FR000000000000470 Kimberly Clark SAS Kimberly Clark SAS FR000000000000471 SA VICAT VICAT usine de Xeuilley FR000000000000473 SARL René Jean

LEGIARTI000026210948

—

avec le ravin de la Bechade jusqu'à la confluence avec l'Allier Anguille et espèces holobiotiques L'Auzon de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier (commune d'Auzon) Espèces holobiotiques Le Cé de la confluence avec le ruisseau de Saint-Jean

Article Annexe I

—

Ardèche Saint-Jean-Chambre Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

Caen-Cherbourg à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 78° Le centre hospitalier universitaire de Caen Normandie à Normandie Université par le décret n° 2018-757 du 28 août 2018 ; 79° Le Centre de lutte contre le cancer François

Article 1

—

), université de Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Strasbourg), université de Tours François

Article Annexe

—

Directions départementales des services vétérinaires de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (au 1er janvier 2002).

Article ANNEXE I

—

L'Etang-Salé. 642,23 97 405 Petite-Ile. 162,81 97 406 La Plaine-des-Palmistes. 5 654,53 97 408 La Possession. 8 215,67 97 409 Saint-André. 245,06 97 410 Saint-Benoît. 13 495,02 97 411 Saint-Denis

LEGIARTI000035832952

—

416 290 126 87 Haute-Vienne 714 474 240 238 158 80 88 Vosges 2100 150 1950 700 50 650 89 Yonne 1350 990 360 450 330 120 90 Territoire de Belfort 1170 990 180 390 330 60 91 Essonne 0 0 0 0 0 0 92 Hauts-de-Seine 0 0 0 0 0 0 93 Seine-Saint-Denis

Article 2

—

Var 1,335 798 Vaucluse 0,736 513 Vendée 0,931 538 Vienne 0,669 612 Haute-Vienne 0,611 406 Vosges 0,745 380 Yonne 0,760 467 Territoire de Belfort 0,220 501 Essonne 1,512 752 Hauts-de-Seine 1,980 644 Seine-Saint-Denis

LEGIARTI000022779630

—

Martigny-le-Comte, Mary, Massilly, Massy, Matour, Mazille, Melay, Mesvres, Mont, Montagny-sur-Grosne, Montceau-les-Mines, Montceaux-l'Etoile, Montcenis, Montchanin, Monthelon, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Morey, Morlet, Mornay, La Motte-Saint-Jean

Article Annexe I

—

spécifiques autour d'un projet d'autonomisation et de socialisation d'un groupe d'individus en rapport avec leur milieu et leur environnement, à partir d'une activité ou d'un ensemble d'activités qui servent de supports et de moyens au projet proprement dit (Jean

Article Annexe I

—

des mentions "ambré" ou "tuilé" , complété ou non par l'une des mentions "hors d'âge" ou "rancio" 25 Grand Roussillon complété ou non par la mention "rancio" 25 Clairette du Languedoc complété par la mention "rancio" 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

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