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20 080 résultats pour « Marcez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8799ba5988459c4d65c

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

douleur thoracique tenace" ; que, par son attitude et ses choix, le docteur X... a contribué à créer la situation ayant permis la réalisation du dommage, et ce indépendamment du retard imputable à Marielle

Source officielle

Page 48 sur 1004

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110038

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Marcel B... présente une personnalité fragile de type névrotique, associée à des éléments délirants paranoïaques. Ses capacités d'idéation et de conceptualisation sont perturbées.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007783370

Admin. suprême

9 novembre 1990

9 novembre 1990

Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007993987

Admin. suprême

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Marcel et Jean-Claude, dont le siège est sis ..., représentée par son gérant M. Marcel X... ; la Société de fait X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8662e

Appel

21 janvier 2003

21 janvier 2003

DU 21 Janvier 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Marcel X... Y.../ Antoine Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301111

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 mai 2012), que, par contrat du 24 novembre 2006, la société civile immobilière Saint-Marcel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd8686d

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

ARRET DU 25 MARS 2003 CC/NG ----------------------- 01/00560 ----------------------- Marcel R. Hélène G.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007837415

Admin. suprême

3 mars 1995

3 mars 1995

publics lorsque le montant estimé du marché dépasse un certain seuil, ladite délibération avait été prise au terme d'une procédure irrégulière ; que, toutefois, le "montant estimé du marché" tel que défini

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

MARCEL Y..., 1/ l'indemnité d'occupation, Attendu que M.

Source officielle
CC

comm

61372465cd580146774152b3

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

X..., lequel était également gérant de la SCI Le Marceau (la SCI), a obtenu de la Société marseillaise de crédit un prêt personnel de 2 280 000 francs garanti par l'affectation hypothécaire de différents

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a21d15fcdc6046d472d4ae6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS N° RG 21/02796 - N° Portalis DBWS-W-B7F-DU4I N° Minute : CEX à Me Olivier MARTEL le JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR SAISIE IMMOBILIÈRE DU 21 MAI 2026

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620925

Admin. suprême

28 octobre 1985

28 octobre 1985

MARCEL X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c83748cdc6046d4754673d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Demandeur (s) : BNP PARIBAS [Adresse 2] Défendeur (s) : VERGOTTE SARL [Adresse 3] [Localité 1] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007641970

Admin. suprême

6 janvier 1971

6 janvier 1971

. - FINANCES COMMUNALES - BIEN DES COMMUNES - CONTRATS ET MARCHES. - CONTRATS ET MARCHES..* CONTRATS ET MARCHES - FORMATION - CLAUSE INSTITUANT UNE PREFERENCE POUR UN MARCHE ULTERIEUR - INTERPRETATION.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

607943299ba5988459c41278

Cassation

17 juillet 1973

17 juillet 1973

MARCEL-AUGUSTE ONT, PAR ACTE DU 28 AVRIL 1964, PROCEDE AU PARTAGE D'UN TERRAIN BATI EN PARTIE ET SONT CONVENUS D'AFFECTER A X... RENE UN LOT DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE QUE X...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007883405

Admin. suprême

6 novembre 1995

6 novembre 1995

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 17 juillet et 17 novembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER GENERAL JEAN MARCEL DE X.

Source officielle
CC

cr

613724e1cd5801467741920a

Cassation

26 juillet 1989

26 juillet 1989

d'appel de BESANCON, du 30 novembre 1988 qui, dans l'information suivie pour établissement d'attestations inexactes et usage, a déclaré l'incompétence du juge d'instruction pour informer à l'égard de Marcel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501118_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Il en notifiera une copie à la commune de Saint Marcel, à l'architecte des Bâtiments de France et à M. et Mme C. Avec leur accord, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.

Source officielle
CC

civ1

6137231ccd5801467740589f

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Marcel Y..., demeurant à Lavaur, 63720 Chappes, 2°/ la société en nom collectif (SNC) Marcel Y... et Cie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel d'Orléans

Source officielle
CC

civ1

61372379cd5801467740a419

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Franck et Marcel X..., de Me Le Prado, avocat de la mutuelle du Poitou, les conclusions de M.

Source officielle