[L] ne peuvent suffire à établir de la matérialité de ces faits, ' S'agissant de la médiation proposée par la SAS BDA DISTRIBUTION, qui n'aurait été qu'une " mascarade " et du fait " qu'on ne peut reprocher

William DIGNE, Mme AURELIA DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Rozenn GOASDOUE le 8 Juillet 2025 FAITS ET PROCEDURE : Le GROUPE AMBASSADE

[F] n'entend pas participer à ce qui constitue une 'enquête-mascarade destinée d'une part à donner l'illusion d'une société prenant en compte les risques psycho-sociaux et d'autre part, à tenter d'acculer

que Mme [B] s'est régulièrement procurée auprès d'elle « différents produits pharmaceutiques nécessaires à sa pathologie » et les énumère (Lansoy [sic : Lanso'l '], Mochus 4ch, Rodiole et Saphran, Macaron

[R] [J], en vertu d'un pouvoir général INTIME Monsieur [C] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Marc BORNHAUSER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1522 substitué par Me SUZANNE MASCARELL

anomalie ne résulte de la comparaison entre les stocks théoriques et les stocks physiques ; elle assurait aussi le conditionnement des bouteilles en étuis, paquets cadeaux, cartons, la réalisation des macarons

La mascarade a assez duré." 21.    Comme le confirme le registre de la prison, une lettre du requérant au procureur fut acheminée par la voie habituelle le 30 mars 1981.

trois coefficients susvisés (1,598 ; 2,18 et 2,57), soit 2,11, au chiffre d'affaires 2011 se situait donc dans la fourchette économiquement admise et ne peut être qualifiée comme le fait la FDJ de 'mascarade

Établissement 3], 3 pour le restaurant gastronomique « [Établissement 4] », la réalisation de différentes mignardises, 12 sortes de glaces et sorbets maison, cakes d'Accueil pour l'arrivée des clients, macarons

H..., administrateur, ou Menut évoqueront à ce sujet une mascarade ou mise en scène ; que cette réunion enregistre donc successivement la démission de l'ancien président, la candidature de Franck Z.

prescription d'anxiolytique, que pendant cet arrêt, il lui avait été demandé à deux reprises de rapporter les clés du cabinet, Me [H] lui indiquant par ailleurs que son arrêt de travail était une mascarade

J et autres, celles de Me Maccario substituant Me Gourvennec, représentant la commune de Guidel et celles de Me Apcher, représentant la société Y.

I et celles de Me Maccario substituant Me Prieur, pour la commune de Plonéour-Lanvern. Une note en délibéré présentée pour la commune de Plonéour-Lanvern a été enregistrée le 26 décembre 2023.

versement de l'indemnité de " vie chère " pendant 5 ans et 9 mois ; ;il a tenté de prolonger son évolution de carrière en Guyane, mais son audition par un " comité de sélection " s'est révélée être une mascarade

d'achat tardant à se clore Cresvale avait contraint la société Comipar à racheter les titres en cause ; qu'il est constant : que la société Valorifrance, détenue par Comipar, Elf et la société koweitienne Macro

  » Le requérant fit les observations suivantes   : «   Je constate la continuation de l’infâme mascarade par la militante sioniste Elisabeth Guigou, chargée du ministère français de la

Cette solution à une situation totalement contradictoire est la seule possible si l'on ne veut pas réduire la procédure fondée sur l'article 71 de la loi du 15 décembre 1980 à une mascarade.

Yann TROUILLARD, Président de Chambre, * Mme Aurélia DE MASCAREL, M. William DIGNE, M. Michel MIGNON, M.