Ayant découvert dans le sol différents métaux et produits chimiques en quantités anormales, révélateurs d'une pollution d'origine industrielle et devant être traités en tant que déchets dangereux, elle

Il a expliqué être commerçant dans le négoce de métaux précieux et de montres de luxe, avoir remis l'argent à M.

litiges les opposant : 1°/ à la société [C] [L], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société PCH Metals

douanes et droits indirects a fait délivrer des citations à la société [1] et à sa gérante Mme [L], des chefs de mauvaise tenue de livre de police, et d'achat par fabricant ou marchand d'or d'ouvrages en métaux

EXPOSÉ DU LITIGE Alléguant avoir été victime d'une chute, le 14 novembre 2021, en raison d'une plaque métallique anormalement surélevée au sol de la station de métro « Gambetta » à [Localité 4] (Nord)

précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets ; chaînes ; médailles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire ; (tracts

gros oeuvre de Génie Civil Havrais, d'effectuer des travaux d'étanchéité d'une chaufferie, a été gravement blessé alors qu'à la suite du bris de l'outil dont il se servait pour fixer une cornière métallique

justice, du serrurier et du commissaire de police; Myriam X..., bousculant principalement Me Z..., ne parvenait qu 'à repousser à l'extérieur le serrurier et après avoir fait descendre le rideau métallique

Nous estimons que 30 fûts présentaient d'importants dommages de moisissure et d'oxydation des parties métalliques.

infractions de faux, abus de confiance et escroquerie retenues à son encontre ; "aux motifs que Jean X..., engagé volontaire dans l'Armée de l'Air en 1952, est titulaire de la croix du combattant, de la médaille

importées de Corée du Sud et qu'il avait encore redoublé de vigilance en soumettant ces perles, par échantillons, à l'examen d'un laboratoire dont il est acquis qu'il a conclu à l'absence de traces de ce métal

services de la marque groupés par la classe ; qu il apparaît ainsi que la classe 20 vise notamment les "ornements pour trousseau de clefs" et que la classe 14 vise plus généralement les "objets en métal

J... n'a rempli aucune formalité d'inscription auprès du bureau de garantie de Paris concernant son activité de vente d'ouvrages en métaux précieux ; que cette carence est constitutive d'une infraction

. ;- trois médailles en honneur dont l'une gravée Maurice, son frère décédé ;- quantité d'assiettes anciennes avec motifs à fleurs ;- un fusil de chasse avec culasse à recul Darne ;- une veste en cuir

nécessairement (la hauteur) de ce toit même s'il ne s'agissait pas d'une très haute cheminée, et d'ailleurs Michel C..., de l'entreprise de couverture a déclaré qu'il avait vu un homme sur une échelle métallique

avec les déclarations de la partie civile, laquelle avait toujours indiqué avoir été victime de la part d'un seul joueur d'un geste particulièrement dangereux à savoir un coup de pied avec crampons en métal

, comme elle y était expressément invitée, sur le fait que la réalisation par la société Le Jardin de Neuilly, sans obtention préalable d'un permis de construire, d'une verrière fermée à ossature métallique

RECUEILLIS PEU APRES L'ACCIDENT DONT A ETE VICTIME MME X..., LE 4 JANVIER 1971, VERS 18H30 RUE CHARRAS A MARSEILLE QUE CET ACCIDENT EST IMPUTABLE D'UNE PART A LA PRESENCE SUR LE TROTTOIR DE PLAQUES METALLIQUES