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1 382 résultats pour « Philippe PROUVOST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

679089a9a212a19f662df714

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

chambre du conseil tenue le 17 décembre 2024, devant : Madame FAURE, Présidente Madame de FRAMOND, Conseillère Madame BLANCHARD, Conseillère Monsieur Xavier GADRAT, Président Monsieur Philippe

Source officielle

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CA

1ère Chambre

65a785568121050008662f3c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075d6cdc6046d47fdaf0a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Et : Société BL PLATERIE, pris en la personne de Monsieur [L] [Q] , entrepreneur individuel né le 23 Mars 1982 à [Localité 1] (87) dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60328c433efbd8bfbc4a9d2f

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU Section encadrement RG n° 07/00883 APPELANT : Monsieur [A] [E] demeurant au [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

603338c8a71383a97be9bbc0

Appel

31 août 2017

31 août 2017

affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE APPELANT Monsieur [R] [P] [S] [U] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre C

6036f5ac896db5912157afc7

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

représentée par Monsieur le Président et les membres du Conseil d'Administration, dont le siège est sis [Adresse 6] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bae6

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

rendu le 06 Juillet 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG no 02/14236 APPELANTE Madame Saléha X... ... 91260 JUVISY SUR ORGE comparant en personne, assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6037573bbd9a3434f9228d84

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

audience publique : 29 Janvier 2015 Date de mise à disposition : 09 Avril 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f619bb275d83183a3c3f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Plaidant par Me Philippe METAIS du PARTNERSHIPS

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01041_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pruvost, président de chambre, M. Haïli, président-assesseur, M. Porée, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 janvier 2025. Le rapporteur, X.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6312ef432e6a8e4f13ca637f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

qualité de liquidateur judiciaire de la société Auto Transport Neuvillois demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté de Me Manuel de Abreu, membre de la AARPI de Abreu - Guilleminot - Philippe

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e4eb032d83cfd3e75ee

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

#C0886 DEFENDEURS Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] Représenté par son syndic en exercice, la société [Y] ADB [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Benoît PRUVOST

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631373719f939ca6242e303

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

N° Portalis 352J-W-B7E-CTHQQ N° MINUTE : Assignation du : 19 Novembre 2020 JUGEMENT rendu le 30 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [V] [P] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Philippe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2305133_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juillet 2024, la société la société IGREC Ingénierie, représentée par le cabinet Chevalier - Marty - Pruvost, ne s'oppose pas à la demande d'expertise mais formule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7c9

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

17000 LA ROCHELLE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. 2o) Monsieur François Y... ... 17450 FOURAS représentés par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF

Source officielle
CA

12e chambre

60320e61c215e54661198dea

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

l'affaire entre : SA MMA IARD [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 17000083 Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fca488ca2aaa508f2a425aa

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 13] N° SIRET : 324 227 818 00022 représentée par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 assistée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a6

Appel

14 septembre 2001

14 septembre 2001

B... au 14 rue Isambard 27530 EZY SUR EURE LA Société AZUR ASSURANCES IARD Ayant son siège 7 av Marcel Proust 28000 CHARTRES Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité

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CC

cr

6137250bcd5801467741a823

Cassation

31 mai 1988

31 mai 1988

Justice, à PARIS, le trente et un mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle