CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 538 résultats pour « Plaza »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402344_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

maire de Nice a interdit à tout mineur âgé de moins de 13 ans et non accompagné d'une personne majeure de circuler de 23 heures à 6 heures sur la voie publique dans plusieurs secteurs de la ville (Las planas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402348_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

maire de Nice a interdit à tout mineur âgé de moins de 13 ans et non accompagné d'une personne majeure de circuler de 23 heures à 6 heures sur la voie publique dans plusieurs secteurs de la ville (Las planas

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0504DEC003937598

Admin. suprême

4 mai 2000

4 mai 2000

Karantokis Holdings Ltd, Stelios Mylonas, Xenodohiakai Epiheiriseis Plaza Ltd, Georgios F. Sykopetritis, Lanitis Tourist Enterprises Ltd, Suncoast Management Ltd, S. Akarnitis and Kyriakou Co.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

697520d4cdc6046d4798be20

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE LA [Adresse 15], exerçant sous l’enseigne Stéphane Plaza Immobilier [Localité 13], dont le siège social est sis [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal non comparante Monsieur

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be63ff13ef607c90ab67cf

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les consorts [S] produisent un avis de valeur détaillé de l'agence Stéphane Plazza daté du 21 mai 2021, mentionnant un prix de vente entre 142.000 et 152.000 euros ainsi qu' une estimation plus succincte

Source officielle
TJ

Ventes

66abcfd39c59f43650015ea4

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ils se prévalent de trois études de marché établis par des professionnels de l'immobilier: - Une étude de marché du 1er décembre 2023 de l'agence STEPHANE PLAZA concluant à une valeur de marché moyenne

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ec4ddbdd062d9f810e7c50

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En outre, les demandeurs versent au débat deux attestations de valeur en date du 7 juin 2024 émanant de l’agence immobilière « Stéphane Plaza » qui font état de ce que la valeur des deux biens immobiliers

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

67f8a5ceec820a3a2a05e856

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

semble bien qu'effectivement Madame [R] [F] soit à l'origine de la récupération de divers clients qu'elle liste : AERONET CCI EUROLAM TRANSUNIVER/ PARTENANCE CIRPACK CLAIRSIENNE CNPP CROWNE PLAZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd862fc

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

BARBIER Y... par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué, 23 rue du Louvre - 75001 PARIS Assistée de Maître DE LA LAURENCIE, avocat, Cabinet Norton Rose, Washington Plaza, 42, rue Washington - 75408 PARIS

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102969_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ces offres, a demandé une simulation financière associée à ces postes par courriers du 18 octobre 2010 et du 7 décembre 2011 et a notamment indiqué être très motivée par le poste d'agent d'accueil au Plaza

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147730

Admin. suprême

10 octobre 2014

10 octobre 2014

prevăzută de Legea nr. 33/1994 cererea reclamantei de emitere a unei hotărâri de Guvern privind declararea utilităţii publice pentru lucrări de interes naţional la imobilul teren şi construcţie Cathedral Plaza

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809c919da7c4f175979c

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Saisi par l’ONIAM, l’Etablissement Français du Sang (EFS) a réalisé une enquête transfusionnelle concernant Madame [X] [I] et a conclu, le 1er octobre 2014, que « deux CGR et quatre plamas [avaient été

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0302DEC002138093

Admin. suprême

2 mars 1995

2 mars 1995

    Toujours le 15 et le 18 février 1993, à l'issue des examens médicaux, les requérants furent traduits devant le juge du tribunal correctionnel d'Idil qui les plaça en détention provisoire.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0906DEC007323901

Admin. suprême

6 septembre 2005

6 septembre 2005

GRIEFS Invoquant l’article 6 § 1 de la Convention, la requérante se plaint que, dans son arrêt du 8 décembre 2000, la Cour suprême alla manifestement à l’encontre des documents figurant au dossier et plaça

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2683621-2942162

Admin. suprême

2 avril 2009

2 avril 2009

, 22430/02, 22433/02, 26478/02, 26498/02, 31049/02, 31333/02, 31518/02, 37816/02, 42567/02, 43529/02, 758/03, 3461/03 and 11219/03) The applicants are 42 Bulgarian nationals, former employees of the Plama

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0305DEC001198586

Admin. suprême

5 mars 1990

5 mars 1990

;     Les autorités françaises furent aussitôt alertées et le 20 mai 1984, le procureur de la République de Fontainebleau procéda à l'interrogatoire d'identité du requérant et le plaça

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0628REP001870491

Admin. suprême

28 juin 1995

28 juin 1995

      Par décision du 20 juillet 1983, le tribunal de la liberté (tribunale della libertà), auprès duquel le requérant avait recouru contre sa mise en détention provisoire, plaça

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100880

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

ses demandes ; AUX MOTIFS QU'il est constant qu'avant le déplacement de l'enfant opéré le 12 janvier 2012 par sa mère du Mexique vers la France, la résidence habituelle de la fillette était fixée à Playa

Source officielle
TJ

PPP Référés

6631324b19f939ca6242c090

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 avril 2024 Prorogé du 12 janvier 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Jean-Marie PLAZY

Source officielle
TJ

PPP Référés

6631325019f939ca6242c0f3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 avril 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Jean-Marie PLAZY

Source officielle

Page 48 sur 77

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.