Au soutien de leur affirmation, les appelants produisent les attestations de deux salariées.

Sébastien X... a été embauché par contrat à durée indéterminée du 29 avril 2002 par la société CASTANIER en qualité de plombier .

Sébastien Y..., demeurant 24, allées Edouard X..., 31400 Toulouse, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Ronald

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sébastienne Y..., demeurant ... à Saint-Martin-le-Vinoux (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 20

Michel Y..., demeurant 6, rue du Bois Verdier, Le Buisson, à Saint-Sébastien-de-Norsent (Eure), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Sébastien X..., demeurant ...

[X] disposait de locaux en zone franche, employait lui-même des salariés pour le seconder dans ses attributions.

Sébastien X..., demeurant Immeuble la Sapinière, Appt. ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société Napoléon

L’intéressé a précédemment exercé, du 13 juillet 2020 au 20 mai 2022, diverses fonctions de membre de cabinet ministériel auprès de Monsieur Sébastien Lecornu, alors ministre des outre -mer, en qualité

de bonne foi ; que la publication de la liste de conseillers du salarié au recueil des actes administratifs du département ne dispense pas le salarié de l'obligation d'informer son employeur qu'il est

Sébastien C...puis M.

*1DE/00/08/36/84* 2026000689-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 07/05/2026 Monsieur [F] [E] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur Sébastien René

*1DE/00/08/36/86* 2026000843-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 07/05/2026 SARL LA FABRIC [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur Sébastien René

08/36/85* 2026000845-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 07/05/2026 Monsieur [Y] [P] [T] [Adresse 1] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur Sébastien

*1DE/00/08/18/10* 2025001864-1- TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 09/10/2025 SARL [O] TECHNOLOGIE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Sébastien

Sébastien BAUTIAN Débats à l'audience en chambre du conseil du 30/01/2026 Faits et Procédure : Par jugement en date du 14/10/2024, ce Tribunal a ouvert à l'égard de : EXPRESS TRANSPORT GC (SARLU), [

Sébastien Y..., demeurant ...

Dominique X..., demeurant ... à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique), 2 ) M. Bertin Z..., demeurant ... (Vendée), 3 ) M.

engagés par les salariés travaillant à domicile et que cette suppression avait donné lieu à un différend entre les parties.

AVRIL 2025 Minute N°357/2025 N° RG 25/01201 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGNT (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 avril 2025 à 14h28 Nous, Sébastien