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3 793 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f67cdc6046d4761afb3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Marche alléguée impossible sur les pointes à droite et les talons à droite, la position déclenche des douleurs au genou. Station unipodale stable à gauche alléguée impossible à droite.

Source officielle

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CA

Chambre 1-4

66878c9305d6f7f678d48e10

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS Appelante Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Localité 5] PAILLON représenté par son syndic en exercice, la SAS SOCIETE DE GERANCE DU CABINET TABONI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

668838a8342d338c20d30da7

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Z] [C] a présenté des algies et œdèmes os métatarsiens du pied gauche, des algies et gêne fonctionnelle du talon droit au niveau de l’intersection du tendon achilléen, des algies et traumatisme aux cervicales

Source officielle
CA

Première Présidence

668397f08da90185712ea447

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

------- N° RG 23/02343 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FINS CONTESTATION HONORAIRES [B] [M] c/ [G] [P] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE Nous, Marc JEAN TALON

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6684eb2da0de54ff609f8202

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Jugement rendu le 25 Mars 2022 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 17/07712 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -l'AARPI TALON

Source officielle
CA

3e chambre civile

67ef6fb57985d82da296f755

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[P] [Z] a bénéficié de dons du vivant de ses parents, qu'ils sont susceptibles d'être rapportables, qu'en consultant des extraits de compte et des talons de chèque appartenant à [W] [S] veuve [Z] il a

Source officielle
CA

Référés Premier Président

65a0f68f383a880008fd0875

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Paul-henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur [K] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301948_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110474

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

qu'une opération de construction a effectivement été réalisée sur l'immeuble indivis, et en a augmenté le cas échéant la valeur ; qu'au surplus la SCI À l'Orée des Bois produit à la fois la photocopie du talon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00391

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

ses clients, aux références contenues dans des fichiers achetés, par une société de démarchage téléphonique Afric Center au Maroc, et livrait au domicile de clients du vin et une facture comprenant un talon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd84

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

- les factures LABASSA DÉCOR pour un montant de 738,93 francs (15 février 1989) et pour un montant de 474 francs (8 mars 1989) : En l'état des copies de talons de chèques versés aux débats par l'appelante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a48c

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

en exercice, domicilié ès qualité au siège social 14 avenue de Castelnau 34090 MONTPELLIER représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de la SCP CHATEL CLERMONT TEISSEDRE-TALON

Source officielle
CC

civ1

énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C100136

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

C..., qui relevait que Madame Y... ne prenait pas la mesure de ce qui avait pu clocher dans ses propres tâtonnements vers l'élucidation de son mal être, en adhérant au sens fort du terme à la recherche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR05368

Cassation

28 septembre 2010

28 septembre 2010

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 4 février 2006, les gendarmes ont été alertés par un habitant de Pithiviers sur le stationnement d'un véhicule Mercedes, dépourvu des talons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110315

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

J... aurait payé les taxes foncières de Mme J... mère est démentie par les talons de chèques dont il ressort que la de cujus a payé elle-même en son temps ses taxes foncières ; que les trois virements

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201016_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A, qui est agriculteur, a déposé le 3 juillet 2019 une demande d'autorisation d'exploiter des terres situées sur le territoire des communes d'Aléria et de Tallone.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00504_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

. / Les espèces sont indiquées par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce ou par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée de ce taxon. ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205022_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

l'entrainant à l'avant du bateau ; -malgré l'arrêt du moteur, l'hélice du bateau, encore en mouvement, lui a causé de nombreuses blessures constatées à l'hôpital Lenval à Nice : . plaie profonde de 5 cm au Talon

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104005_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 18 janvier 2022 et 8 mars 2023, le maire de la commune de Bordeaux, représenté par Me Tanon Lopes, avocate, conclut à l'irrecevabilité de la requête, à titre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0305DEC002747895

Admin. suprême

5 mars 1996

5 mars 1996

#xa0;       de la requête No 27478/95                   présentée par Bianca Rullo Tassone

Source officielle