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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

616290d4e498f0b428bb8379

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

05570 CAISSE DE CREDIT MUTUEL - ETANG DE BERRE EST C/ [H] [P] [D] [X] épouse [P] [J] [M] SCP [M] Société S G C R Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

8e Chambre C

61629f7135a5d4e0c2ddc9c4

Appel

14 février 2013

14 février 2013

d'administration en exercice, dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Hélène ARNULF, avocat au barreau de NICE du cabinet

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162b2564abc2618d50e05a4

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

APPELANT Monsieur [Y] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63b546a6c9018405dfcaac7d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Patrick Charles BERARD, avocat au barreau de Nice DEFENDEURS AU RECOURS Maître [P] [H], demeurant [Adresse 8] défaillant Maître Hélène CAUZETTE

Source officielle
CA

Chambre Civile

642bbfd7d49e0104f58f013c

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6791e0081c87724b5e69da2d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

-DEBOUTE le CABINET [X] [H] de ses demandes au titre de l'article 700 du code de procédure civile. -CONDAMNE le CABINET [X] [H] à la moitié des dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63c649c6be43307c9013b33f

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

, avocat au barreau de PARIS, toque : G0297 Monsieur [X] [U] Domicilié [Adresse 8] [Localité 6] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 10] Représenté par Me François GERBER de la SELARL CABINET

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68f07da1bfd83326c70637d3

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6968fe60cdc6046d4767d2f1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

17/01890 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 14 JANVIER 2026 [R] [S] né le 10 Juin 1956 à [Localité 23] [Adresse 1] [Localité 12] représenté par Me Karine THIEBAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4a7

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Monsieur Jean-Jacques Y... ... 37230 FONDETTES représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SIEKLUCKI - COLIN - ALRIC - CHARRON, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d5e717cdc6046d477b789f

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

né le 10 mars 1980 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis substitué par Me Thibaut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895cf

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

75012 PARIS représentée par la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistée de Me Jean DU PARC, membre de la SCP DU PARC HUGUENIN DECAUX ET ASSOCIES, avocats au barreau de DIJON INTIME

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76bb9b65e642c5878494

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

SAFI MEDITERRANEE [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f1d90f9abd0e067a219401

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

09925 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXCR [Y] [H] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e426075782d5f0612092b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

APPELANTE Madame [D], [S], [N] [U] née le 24 Août 1984 à [Localité 5] (06), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Aurélie GIORDANENGO, avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame [B] [P

Source officielle
CA

8e Chambre A

6035a8bbdb22a20cd0d72f17

Appel

25 février 2016

25 février 2016

APPELANT Monsieur [D] [V] né le [Date naissance 1] 1937 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

634f95c5b5afe5adfff28b1f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Monsieur [U] [G] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 8] (51) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Marion DEJEAN PELIGRY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9356bfc93ae174bb09634

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Adresse 7] - [Localité 8] Tous deux représentés et assistés par Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Michel GOUGOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b2e02bad2f30af4ed18

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

LA TOMATE [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Guy ROCHE substituant Me Didier FAVRE, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame [Z] [S] née le [Date naissance 1] 1937 à de

Source officielle
CA

Chambre 4-3

679336c5cc9763289b725230

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

APPELANT Monsieur [I] [R], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [V] [F], demeurant

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