CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

662b43a9fe2545000831476e

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

23 Juillet 1946 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Jean BROUIN de la SCP AVOCATS DEFENSE ET CONSEIL, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 120010 substitué par Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LLOYD'S INSURANCE COMPANY, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉES S.A.

Source officielle
CA

2ème chambre

662b4405fe25450008314d1a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

JUGE FIALAIRE AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON INTIMEE S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a70cdc6046d47a12a5d

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[F] [M] né le 20 juin 1989 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70636cdc6046d47fa04a3

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sylvie Schlanger, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Héloïse Hacker du cabinet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924dbcdc6046d47539a14

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[O] [N] [X] (Interprète en langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ [S] DE POLICE représenté

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63b75782d5f06093e3c

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Association [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683adcdc6046d47118a9f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Nino PARRAVICINI de la SELARL SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelants Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice le Cabinet

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696929c4cdc6046d476d2025

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

assignation à fin d'appel en garantie le 30/05/2024 à personne habilitée significaion de conclusions le 09/09/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1438ac3a658931ddd1

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par par Me Thibault POZZO DI BORGO de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b1

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Vu les conclusions récapitulatives d'incident notifiées le 8 juin 2018 aux termes desquelles la SARL Cabinet Saint Thibault demande : - de constater que la société Cabinet Saint Thibault n’a pas été

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6b62f06adf21413c385

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDEUR A LA REQUETE INTIMEE SAS INDIGO BATIMENT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

653a06c1d0451e8318d0eaf3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Un relevé d'identité bancaire à l'entête de Globlacaja y a été joint, portant un cachet et une contre-signature au nom de la société Thibault Bâtiment Industriel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8caaebb88318fda66e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

: Monsieur [B] [R] Monsieur [B] [Z] [E] [R], né le 25 Mars 1946 à [Localité 2] (80), de nationalité française, demeurant [Adresse 1] à [Localité 3], représenté par Me Thibault DE PIMODAN de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94427

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Saint Thibault de toutes ses demandes, fins et prétentions, - condamné la Sarl Cabinet Saint Thibault à payer à la Sarl E...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69674e4ccdc6046d473ba79f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MMA IARD Représentant : Me Muriel THIBAUT de la SELARL MOREL-THIBAUT, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6744cde4277d1bd5b4

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

avenue de Madrid 92200 NEUILLY SUR SEINE Représentées par Me Renaud ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0207 INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65321ade9e4ea48318f5ad1d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Par acte en date du 16 novembre 2020, Me [F] [W], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Thiebaut, a fait assigner Mme [G] [H] devant le tribunal de commerce de Nancy.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69ef16eccdc6046d47af851c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

QUATRE, par Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, conseiller de la mise en état de la Ch civ. 1-4 copropriété, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

695cb02975782d5f06ef3a46

Appel

3 janvier 2026

3 janvier 2026

[O] [U] né le 18 janvier 1986 à [Localité 1], de nationalité indienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 assisté de Me Juliette Thibaud,avocat de permanence, avocat au barreau de Paris

Source officielle

Page 1 sur 65

Suivant →