Des décorations dans l'ordre national de la Légion d'honneur sont destinées à récompenser les officiers et personnels militaires non officiers, retraités ou réformés, soit pour blessures de guerre, soit pour blessures reçues en service aérien commandé

Article R513-10-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 44 > 38

Code de la santé publique

Pour l'application de la présente section, on entend par : " Mésusage " : une utilisation non conforme à la destination du produit, à son usage habituel ou à son mode d'emploi, ou aux précautions particulières d'emploi mentionnées au 7° de l'article

Article D4221-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 18 > 17

Code des transports

La durée maximale de validité du titre de navigation est limitée à : 1° Cinq ans pour les bateaux à passagers destinés au transport de plus de douze passagers ; 2° Sept ans pour les autres bateaux et engins flottants, à l'exception de ceux qui sont neufs

Article L311-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 58

Code des impositions sur les biens et services

produit à des fins commerciales d'un Etat membre de l'Union européenne vers un autre Etat membre de l'Union européenne s'entend de tout déplacement de ce produit, après qu'il a été mis à la consommation, depuis le territoire du premier de ces Etats à destination

Article 32

—

Titre II : Installations de gaz-Alimentation des appareils, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre III : Organes de coupure gaz, Art. 13, Sct. Titre III : Organes de coupures de gaz, Art. 14, Sct.

Article Annexe I

—

Types d'antennes : Doublet demi-onde alimenté au centre, alimenté par l'extrémité et adaptations ; Doublet avec trappe accordée, doublet replié ; Antenne verticale quart d'onde type GPA ; Aérien avec réflecteurs et/ou directeurs Yagi ; Antenne parabolique

Article 2

—

Toutefois, lorsque la nature particulière du trafic le justifie, le ministre chargé de l'aviation civile peut décider, après avis du conseil supérieur de l'aviation marchande, que la redevance est perçue aussi bien au débarquement qu'à l'embarquement.

Article Annexe III

—

-Le dépeçage des cadavres est autorisé aux fins de : -décapitation des cadavres pour prélèvement de l'obex ; -retrait des peaux ; -retrait de parties des cadavres, autres que les matériels à risque spécifiés, destinées au nourrissage des asticots servant

Article 104

—

et les coordonnées du responsable de traitement et, le cas échéant, celles de son représentant ; 2° Le cas échéant, les coordonnées du délégué à la protection des données ; 3° Les finalités poursuivies par le traitement auquel les données sont destinées

Article 221-II-1/45

—

à être utilisé dans des espaces confinés ou très humides où peuvent exister des risques particuliers en raison de la conductivité. - Salles de bains ou de douches ; L'installation des appareils portatifs à main destinés à être utilisés à l'intérieur

Article Annexe I

—

des abats et de tri des sous-produits ; c) Identifier sur les documents de transmission de l'information sur la chaîne alimentaire (ICA), les informations donnant lieu à des préoccupations sanitaires et de protection animale, concernant les lots destinés

Article GH 48

—

Ces lampes sont alimentées par des câbles classés C ca § 2. Eclairage minimal : a) L'éclairage minimal est obligatoire dans les circulations horizontales communes, les paliers, les escaliers et leur dispositif d'accès.

Article 1

—

Cette unité peut être mobile ou non, et alimenter une ou plusieurs sorties de liquides.

LEGIARTI000049118709

—

Technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) (Date arrêté à saisir) Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif

Article 11 B

—

: : : : : : laitière, réengraissement, : : : : : : aliments composés pour animaux à : : : : : : base de produits laitiers, : : : : :

Article Annexe X

—

prévalence de la prématurité et de l'hypotrophie à la naissance ; - Croissance et développement somatique, sensoriel et psychologique normal et pathologique du nourrisson et de l'enfant ; - Puberté et sexualité de l'enfant et de l'adolescent ; - Alimentation

Article ANNEXE 1

—

Alimentation en eau pour l'incendie. (1) Oui Oui 8.3. Prises électriques pour intervention. Oui Oui Oui 8.5.2. Ligne de vie. Oui Oui Oui 8.6. Véhicules d'évacuation des blessés graves.

Article 229-V.05

—

commandés par un tableau d'allumage installé en timonerie ou au poste de conduite, équipé d'un interrupteur et d'un témoin de bon fonctionnement. 8 Le sifflet prescrit par le règlement en vigueur pour prévenir les abordages en mer doit pouvoir être alimenté

Article 233-3.01

—

Les télésignalisations et télécommandes utilisées dans tous ces systèmes doivent, en cas de perte de leur alimentation normale, être secourues, sans interruption de leur disponibilité. 5.

Article 3

—

La qualité et la sécurité des produits agricoles et des aliments. 2. Les politiques sectorielles dans les domaines de l'agriculture, de la sylviculture, des produits de la mer et de l'aquaculture. 3.

Page 48 · 16 128 résultats

← Précédent Suivant →