Y... a chargé M. de X... d'une mission de maître d'oeuvre en vue de l'édification d'un ensemble de chalets ; que la convention, complétée par un "additif", prévoyait une indemnité, au profit de l'architecte

mandaté par les appelants et a dit mensongère la déclaration des vendeurs quant à la conformité des travaux ; que la cour d'appel, qui s'est fondée exclusivement sur l'avis donné par un architecte, à

[Y] avait fait part de son refus de rencontrer l'architecte.

D’ARCHITECTURE [C] [L], S.A. AXA France IARD, S.A. MAF (MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS), S.C.P. [T], S.A.

ait pris connaissance de la réalisation imminente des travaux ; 1) ALORS QUE manque à son obligation de diligence l'architecte qui, ayant reçu une mission complète de conception architecturale et technique

DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE BISAUTA REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONSTATE QU'IL ETAIT PASSE DU ROLE INTERESSANT ET PRIVILEGIE DE COLLABORATEUR DIRECT DE JOACHIM X..., ARCHITECTE

Sont intervenus à l'acte de construire : - l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Société d'Architecture Pyla sur Mer aujourd'hui liquidée, chargée d'une mission partielle de conception

s'imposait à la ville de Pantin à compter du 1er avril 1983 ; qu'en se contentant d'affirmer que la ville de Pantin n'avait pas droit aux sommes litigieuses, parce qu'elle n'était pas partie à la convention

Il résulte de l’instruction que la société SAREA Alain Sarfati Architecture, architecte du projet, a sous-traité à la société STI la plupart de ses missions de direction de chantier.

Y... architectes, la conception, la maîtrise d'oeuvre d'exécution et l'économie d'un projet de construction devant être réalisé sur un terrain en cours d'acquisition ; qu'après la résolution de la vente

X et de la SCP Vier, Barthélemy, avocat du conseil national de l'ordre des architectes, - les conclusions de M.

Y... et la MAF, alors, selon le moyen, "1 / que l'expert affirmait dans son pré-rapport l'existence d'une responsabilité de l'architecte pour défaut ou insuffisance de conception et constatait que l'architecte

ET JACQUES Z..., ARCHITECTES, DONT LES HONORAIRES ETAIENT FIXES A 6 % DU MONTANT DES TRAVAUX ; QU'APRES EXECUTION DE CE PROGRAMME ET PAIEMENT DES HONORAIRES CONVENUS, X..., REPRESENTANT ALORS LA SOCIETE

Par une convention du 26 août 2008, elle a confié une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage à la SARL Hentschel et Kubler Architectes.

n'était pas chargé de la conception de ce système ni de la coordination des travaux des différents intervenants, après avoir cependant constaté que cet architecte était chargé d'une mission de maîtrise

appelée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Bordeaux, 11 juillet 1984), que la société Compagnie des Signaux des Entreprises Electriques (C.S.E.E.) a fait construire, sous la maîtrise d'oeuvre des architectes

Néanmoins, la mission de l'architecte, surtout lorsqu'il n'est comme en l'espèce chargé uniquement d'une mission de conception, élaboration, dépôt et suivi jusqu'à l'obtention du permis de construire,

Lévis, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du 6ème de la convention conclue entre la commune d'Andresy et M.

X..., architecte, qui a lui-même confié l'établissement des devis quantitatifs destinés aux appels d'offres à la société CODITRA-EDOUARD FANTIN, (société CODITRA) métreur-vérificateur, que celle-ci a réclamé

[HN] [AP], domicilié [Adresse 6], 23°/ à la société [IB] architectes, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], nouvelle dénomination de l'Eurl Lexa conception, 24°/ à la société