Le directeur participe à l'encadrement et à la bonne organisation de l'enseignement du premier degré. Il peut être chargé de missions de formation ou de coordination.

Article L223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 99

Code de la sécurité sociale

service par le régime général, le régime des salariés agricoles, le régime des non-salariés agricoles et les régimes d'assurance vieillesse de base des professions libérales et des avocats des majorations de pensions accordées en fonction du nombre d'enfants

Article ANNEXE

—

CTA CODIS, personnel affecté au secteur logistique ou technique des moyens aériens. 4 Opérationnelle. 1er niveau 4 2e niveau 7 3e niveau et plus 10 Technique. 1er niveau 4 Formation-prévention-prévision. 2e niveau 7 Educateurs

Article Annexe III

—

Grade de chargé d'études documentaires du corps des chargés d'études documentaires d'administrations parisiennes. Grade de conseiller du corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l'animation de la commune de Paris.

Article 8

—

permettant d'apprécier ses connaissances, sa capacité à apporter des solutions à des problèmes dans la spécialité, ainsi que sa qualité d'expression, sa capacité d'analyse et de réaction, son discernement, sa motivation et sa capacité à assurer l'encadrement

Article 6-1

—

Ce bilan est présenté à la formation spécialisée pour l'encadrement supérieur du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat.

Article 2

—

Pour la région Aquitaine : Association pour la réalisation concertée en collectifs d'initiatives pour l'encadrement éducatif et le loisir (Arc-en-ciel), 12, rue Pierre-Loti, 33800 Bordeaux ; Vacances animation loisirs tourisme Gironde (VALT 33), 204,

Article D121-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 49

Code de l'action sociale et des familles

de l'encadrement de la structure ; 5° Est à jour de ses cotisations sociales et fiscales et offre des garanties financières suffisantes au bon déroulement des missions agréées ; 6° S'engage à respecter la charte du service civil volontaire définie

Article 3

—

Conditions requises au décret n° 65-1093 du 14 décembre 1965 ou pour les instituteurs chargés à titre provisoire de la direction, certificat d'aptitude mentionné audit décret.

Article D2324-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 52

Code de la santé publique

l'article L. 531-6 du même code ; b) Des assistants maternels, en précisant s'ils exercent à leur domicile ou en maison d'assistants maternels ; c) Le cas échéant, des personnes morales ou entrepreneurs individuels qui exercent une activité de garde d'enfant

Article 86

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 04

Code général des impôts, annexe III

la valeur ajoutée prévu à l'article 279 du code précité en application des dispositions du i du même article sont les suivantes : 1° Entretien de la maison et travaux ménagers ; 2° Travaux de petit bricolage dits " homme toutes mains " ; 3° Garde d'enfants

Article Annexe

—

Dans ce cadre, il exerce l'encadrement technique des personnels d'intervention (agents et techniciens) et coordonne leur activité.

Article ANNEXE

—

Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article 29

—

Tout formateur chargé d'assurer la formation théorique des conducteurs de train doit répondre aux exigences suivantes : a) Avoir une formation générale et technique adaptée ; b) Avoir une expérience professionnelle récente d'au moins trois ans, sur le

Article Annexe I

—

POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ AÏKIDO, AÏKIBUDO ET DISCIPLINES ASSOCIÉES ” Le titulaire du DEJEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ aïkido, aïkibudo et disciplines associées ” est un éducateur

LEGIARTI000051499388

—

ANNEXE II TEST D'EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF " MENTION " ACTIVITÉS DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou

Article Annexe

—

d'indice majoré) Nombre de points par emploi Directeur A 101 De 20 à 50 points Psychologue A 39 De 20 à 50 points Professeur technique A 3 De 20 à 50 points Chef de service éducatif A 57 De 20 à 50 points Educateur

Article R421-78-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 79 > 96

Code de l'éducation

-Les actes des établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale, relatifs à l'organisation ou au contenu de l'action éducatrice et au fonctionnement de l'établissement mentionnés aux articles L. 421-4 et L. 421

LEGIARTI000039331435

—

L'algorithme de réanimation néonatale ; - Participer à la prise en charge des urgences néonatales ; - Assurer la surveillance, l'examen et la prise en charge du nouveau-né dans un cadre hospitalier et extrahospitalier.

Article Annexe I

—

Place dans l'organisation du service ou de la structure -des publics qu'il accueille et dont il a la charge, 1.2.4.

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