caténaires : L'exécution des travaux, définis au Cahier des Prescription Spéciale (CPS) du marché, se déroule sur des installations caténaires mises à la disposition de l'entrepreneur pour une durée

mois, et que K... n'a vécu au domicile de Mme O... que quelques semaines, entre l'âge de 2 mois et 4 mois ; qu'il ne peut davantage être estimé que Mme O... a pourvu à l'éducation de l'enfant, à son entretien

imputables aux sous-traitants du constructeur et retenu que s'il résultait de ce contrat de maintenance que la société IFC avait incontestablement à sa charge, selon l'avis de l'expert dans sa note n° 17, l'entretien

, et sprinklers communs, vérification électrique des commerces, entretien, réparation centrale d'eau glacée, entretien et réparation de l'installation électrique du mail, réparation diverses, maintenance

sollicitant pas ; qu'à la supposer remplie, la condition selon laquelle le tiers demandeur avait résidé de manière stable avec l'enfant et l'un de ses parents, avait pourvu à son éducation, à son entretien

variations du niveau de l'eau ; l'article 7 prévoit également que sa responsabilité ne peut davantage être engagé en cas de dégâts causés par manque ou insuffisance de pare battage ; - aucun défaut d'entretien

DES EGOUTS DANS LA COMMUNE DE SAINTE-MAXIME-SUR-MER, ET TOUS ACTES DE POURSUITES EN PROCEDANT, ORDONNE UNE EXPERTISE EN VUE DE RECHERCHER SI LA PARTICIPATION DEMANDEE A EXCEDE 80% DU COUT REEL DE L'INSTALLATION

d'assainissement, dès lors qu'il ne produit aucun devis à l'appui de sa demande d'exonération et se borne à se référer à des devis produits par des voisins, que le coût estimé est excessif, que le coût d'entretien

attaqué (Rennes, 15 janvier 1987) que M. et Mme C... sont entrés au service de Mme A..., suivant contrat du 4 mai 1981, qui prévoyait à la charge des salariés des travaux de gardiennage, ménage et entretien

du matériau était l'une des causes des désordres ; Considérant, en second lieu, que, d'ne part, la circonstance que la commune ait, par un contrat distinct, chargé une autre entreprise d'assurer l'entretien

L'entreprise est tenue d'une obligation de conseil envers son client sur l'utilité et les conditions d'exécution des travaux, sur les conditions d'entretien d'installation et d'emploi des appareils.

ressort des pièces du dossier soumis à la cour administrative d'appel que la société Champel Allaigre Sorets a, notamment, eu pour activité, durant les exercices clos de 1980 à 1983, la gestion et l'entretien

" Le preneur devra souffrir, sans indemnité, les travaux nécessités par les entretiens ultérieurs des installations en sous-sol passant sur leur emplacement ".

estimé par l'intéressé sur la base d'un seul devis établi de manière non contradictoire, que le coût d'entretien d'une telle installation n'est pas supérieur à celui d'un dispositif autonome et que l'installation

nécessaire est nettement inférieur à celui estimé par l'intéressée sur la base d'un seul devis établi de manière non contradictoire, que le coût d'entretien d'une telle installation n'est pas supérieur

à celui estimé par les intéressés sur la base d'un seul devis établi de manière non contradictoire, que le coût d'entretien d'une telle installation n'est pas supérieur à celui d'un dispositif autonome

propriété de l'abonné ; que de surcroît, aux termes de l'article 1 de ces mêmes conditions générales, l'abonné accordée à la CCIAG « le droit exclusif d'installer et d'entretenir en dessus et en dessous

OMETTANT D'UTILISER CE MATERIEL A COMMIS UNE FAUTE DE NATURE A ATTENUER LA GRAVITE DE LA PROPRE FAUTE DE L'EMPLOYEUR ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET RELEVE QUE M Z..., RESPONSABLE AU SEIN DE LA SOCIETE DE L'ENTRETIEN

utilement prétendre que l'assureur n'avait jamais demandé à sa mère, précédente exploitante, de fournir, durant la durée du contrat, la justification de la souscription d'un contrat d'entretien

Enfin, elle précise que la société Prince procède à l'entretien de ses installations en toiture par l'utilisation d'une nacelle, comme elle l'a fait le 24 mai 2024, et n'a donc pas besoin d'un accès spécifique