CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372315cd58014677405378
10 novembre 1998
François X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1977 par le conseil de prud'hommes de Sens (section industrie), au profit de la société Ciments Lafarge, société anonyme, dont
61372318cd580146774055e3
15 juillet 1998
demeurant tous trois quartier Lausa, 06440 Blausasc, 4°/ la société de Fait Negri-Vigon, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Nice (section
6137231acd5801467740579a
28 octobre 1998
Antonio Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Dreux (Section industrie), au profit : 1 / de M.
6137231bcd58014677405870
Rachid Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1996 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section industrie), au profit de Mme Aurore X..., demeurant ..., défenderesse
6137231ccd580146774058e8
19 mai 1998
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Eve Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Sarreguemines (section
6137231ecd58014677405a80
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Troyes (Section
61372320cd58014677405c12
14 mai 1998
Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1996 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section Industrie), au profit : 1°/ de M.
61372321cd58014677405d5c
3 juin 1998
François Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1996 par le conseil de prud'hommes de Verdun (section Industrie), au profit : 1°/ de M.
613721b0cd580146773f6190
9 avril 1992
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Dispensaire du pneu, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section
613721b6cd580146773f66ab
14 mai 1992
limitée "GMI" (Guy Y... isolation), dont le siège social est En Belaval Lacougotte Cadoul, Lavaur (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1989 par le conseil de prud'hommes de Graulhet (section
613721b9cd580146773f686a
27 mai 1992
Fermode, dont le siège social est ... (2ème), et ayant des ateliers ... à Fere-en-Tardenois (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 17 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Chateau-Thierry (section
613721b9cd580146773f686b
13 mai 1992
société Cintrel, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Miramas (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mars 1990 par le conseil de prud'hommes d'Arles (section
613721bacd580146773f695e
613721bacd580146773f6985
Philippe X..., demeurant Le Breuil, Rouvroy-sur-Audry (Ardennes), en cassation d'un jugement rendu le 19 mai 1989 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières (section industrie), au profit
613721bdcd580146773f6be3
21 octobre 1992
Daniel Y..., mandataire liquidateur de la SARL "Folies Efficaces", demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Grenoble, (section industrie), au
613721becd580146773f6c65
25 juin 1992
Hamda X..., demeurant ... à Draguignan (Var), en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (section industrie), au profit de M.
61372380cd5801467740a9a3
30 mai 2000
Luciano X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section Industrie), au profit de la société Entreprise Nicoletti, société anonyme
61372384cd5801467740ad1d
24 mai 2000
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bernadette Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1998 par le conseil de prud'hommes d'Avranches (section
61372386cd5801467740ae8d
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Feurst, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Montbrison (section
61372387cd5801467740aff1
3 octobre 2000
X..., excerçant sous l'enseigne Demir, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section industrie), au profit de Mme Aytul Y..., demeurant
Page 48 sur 5633