I. - La liste des équipements, matériaux et appareils mentionnés au 1 de l'article 200 quater du code général des impôts est fixée comme suit : 1. (Paragraphe abrogé) ; 2.

Article R162-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 21

Code de l'environnement

Constituent les activités prévues au 1° de l'article L. 162-1, lorsqu'elles revêtent un caractère professionnel : 1° L'exploitation des installations mentionnées à l'annexe III, point 1, de la directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du

LEGIARTI000022779630

—

Type de produit Classe 1. 1 Viandes (et abats) frais. 3.

Article 1

—

justificatifs de la qualité supérieure : Les dispositions : - Agneau nourri par tétée au pis au moins 60 jours et âgé de moins de 150 jours […] - Agneau nourri par tétée au pis au moins 60 jours et âgé de moins de 180 jours […] - Au chapitre 5.3 Alimentation

Article ANNEXE IV

—

ANNEXE IV c E1 : Expertise et conseil technologiques en vie quotidienne -les connaissances du candidat nécessaires à l'élaboration d'un conseil dans les domaines de la vie quotidienne (alimentation santé, budget, consommation, environnement-énergie,

Article 6

—

2220 Préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale par cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, torréfaction, etc., à l'exclusion du sucre, de la fécule, du malt, des huiles et des aliments

Article CH 53

—

Les groupements de panneaux radiants assemblés en usine (tels que les lustres) constituent un seul appareil et doivent : - faire l'objet d'un marquage CE tel que prévu à l'article GZ 26 ; - être alimentés par une canalisation unique de gaz jusqu'au robinet

Article 30-1

—

Dans tous les cas, un site ne peut plus être alimenté au tarif réglementé transitoire d'ajustement du marché à compter du lendemain de la mise en place effective du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique.

Article Annexe III

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Pré requis Respect des dispositions de l'article 5 §1 de arrêté du 02 mai 2005 dont par exemple : S.S.I.A.P. 1 avoir exercé l'emploi d'agent de sécurité incendie pendant 1607 heures sur 24 mois dans un ERP, un IGH ou un bâtiment relevant de la réglementation

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

Il est exprimé avec deux chiffres après la virgule, le second chiffre étant augmenté d'une unité si le chiffre suivant est égal ou supérieur à cinq ; Pour les produits relevant à la fois du 1° et du 2°, chacun des deux montants est dû.

Article 1

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Terrains exondés et constructions : A. - Biens appartenant à l'Etat : 1. Terre-pleins : Le mètre carré : 1,16 € ; 2.

Article Annexe Ib

—

Référentiel de certification 1 - Mise en relation du référentiel des activités professionnelles et du référentiel de certification du domaine professionnel CAPACITÉS FONCTIONS COMPÉTENCES C1 S'INFORMER Organisation - C 1-1 Décoder

Article 41 septies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 36 > 13

Code général des impôts, annexe IV

. – 1. Les logiciels de télétransmission des factures peuvent mettre en oeuvre une ou plusieurs structures de messages et ne doivent ni les modifier ni les altérer.

Article Annexe I

—

Rémarde Mensuelle Potassium 40 (1) Eaux de surface En aval de la confluence du ru du Grand Rué et de la Rémarde Hebdomadaire Activité alpha globale 1 Zone de bon mélange Mensuelle Potassium 40 (1) Sédiments En amont de la confluence

Article 233-5.01

—

Dispositions générales 1. Les réservoirs doivent être dimensionnés, construits, éprouvés et poinçonnés conformément à la réglementation française en vigueur. 2.

Article EL 7

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Implantation des groupes électrogènes § 1.

Article 2

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Pour l'application du présent texte : 1° Une chaufferie est un local abritant des appareils de production de chaleur par combustion.

Article Annexe I

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DISPOSITIONS TECHNIQUES APPLICABLES AUX BERS ROULANTS 1.

Article Annexe I

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et des préparations culinaires * causes d'altération - Les principales causes d'altération des aliments ou des préparations et conséquences sur la qualité des produits (sanitaire, organoleptique, nutritionnelle)

Article 63

—

Dans les installations alimentées en combustible gazeux, la coupure de l'alimentation en gaz est assurée par deux vannes automatiques (1) redondantes, placées en série sur la conduite d'alimentation en gaz à l'extérieur des bâtiments, s'il y en a.

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