.) : palmiers, dattiers et genres voisins, dattes. Fruits indemnes de toute attaque. Absence certifiée de : - Fusarium oxysporum sp. Albidenis (Bayoud); Mouche des fruits (Anastrepha spp., Ceratitis spp., Dacus spp.).

Article B (1)

—

Cacao et plantes voisines (Theobroma spp.) : plantes et racines vivantes, boutures non racinées et greffons. Absence dans le pays de : - Crinipellis perniciosus; - Toutes maladies à virus ; - Fanes sp., Monilia Roreri, Rosellinia sp.

Article Annexe III

—

Ces mesures sont effectuées sur une durée voisine d'une demi-heure, dans des conditions représentatives du fonctionnement de l'installation.

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

. – Afin de renforcer et de développer ses rapports de voisinage européen, la métropole peut adhérer à des structures de coopération transfrontalière telles que visées aux articles L. 1115-4,1115-4-1 et L. 1115-4-2 du présent code.

Article Annexe

—

Moussy-le-Vieux, Nanteuil-lès-Meaux, Nantouillet, Neufmoutiers-en-Brie, Noisy-sur-Ecole, Othis, Ozoir-la-Ferrière, Penchard, Perthes, Pin (Le), Plessis-aux-Bois (Le), Plessis-l'Evêque (Le), Poincy, Pontcarré, Précy-sur-Marne, Presles-en-Brie, Quincy-Voisins

Article Annexe

—

Les aéronefs stationnant dans le voisinage d'un point d'avitaillement devront éviter de balayer de leurs faisceaux radars la zone dangereuse définie à l'article IV-1.

Article Annexe III

—

Les couleurs et l'identification ne produisent aucune confusion avec des entreprises de commerce ou de réparation automobile voisines.

Article Annexe

—

Syndicat mixte d'aménagement du Haut Allier. Valorisation énergétique des bioressources. Syndicat mixte de la Jeune Loire et ses rivières. Le bois énergie, un enjeu durable.

Article Annexe

—

Ain 225,16 21 215 € 225,16 36 301 € 67,29 6 170 € 67,29 11 312 € 52,56 4 809 € 52,56 8 706 € Aisne 125,90 11 530 € 125,90 20 539 € 223,34 20 436 € 223,34 35 959 € 28,90 2 644 € 28,90 4 739 € Allier

Article Annexe I

—

Seine-et-Marne Ozoir-la-Ferrière 77 Seine-et-Marne Poincy 77 Seine-et-Marne Pomponne 77 Seine-et-Marne Pontault-Combault 77 Seine-et-Marne Pontcarré 77 Seine-et-Marne Pringy 77 Seine-et-Marne Quincy-Voisins

Article 43

—

protection des installations, le dimensionnement des besoins en eau est basé sur les débits suivants : -refroidissement d'un réservoir à axe vertical en feu : 15 litres par minute et par mètre de circonférence du réservoir ; -refroidissement des réservoirs voisins

Article Annexe Ia

—

AT5.2 Prévenir les risques professionnels Tâches réalisées en autonomie totale Tâches T5.4 - Appliquer en permanence les règles et les normes de sécurité liées aux risques électriques pour les travaux hors tension, au voisinage ou sous-tension

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Déformation du bras avec atrophie musculaire (taux s'ajoutant aux séquelles articulaires, nerveuses, etc. éventuellement associées) 5 à 10 4 à 8 Pseudarthroses de la diaphyse humérale : - Serrée 20 15 - Lâche 50 40 (Au voisinage

Article Annexe I

—

L'usage de tout appareil de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, hautparleurs, etc.) gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si son emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou d'accidents

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

; 5° Convention d'établissement entre la France et la république de Saint-Marin du 15 janvier 1954 et publiée par le décret n° 56-520 du 14 mai 1956 ; 6° Accord sous forme d'échange de lettres portant aménagements du titre Ier de la Convention de voisinage

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Alix, Charbonnières-les-Bains, Ecully, Fleurieu-sur-Saône, Frontenas, Lisieu, Marcy-l'Etoile, Sain-Bel, Saint-Genis-les-Ollières

Article Annexe

—

Bellerive-sur-Allier. R.N.209. AUTOROUTE A 406 Contournement de Mâcon Crottet. R.D.933. demi-diffuseur. Varennes-lès-Mâcon. R.N. 6. Les terrains déjà acquis par l'Etat seront mis à la disposition du concessionnaire.

LEGIARTI000050763474

—

En cas de rediffusion la société s’acquitte de l’ensemble des rémunérations dues au titre des droits d’auteur et des droits voisins.

Article Annexe Ib

—

X X X X X AT5.2 Prévenir les risques professionnels T5.4 : Appliquer en permanence les règles et les normes de sécurité liées aux risques électriques pour les travaux hors tension, au voisinage

LEGIARTI000050672722

—

6548662 2020_03_69-4 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT1_ZN_69_008 LETRA BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 818059 6541405 2020_LOT1_ZN_69_008_S2 1 Au Guillon 818952 6542899 2020_03_69-6 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2019_LOT3_ZN_69_003 Alix

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