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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1 ère Chambre

DTA_2401030_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Minne, président de chambre, les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, et les observations de Mme A....

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2402382_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Vérilhac

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404646_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Minne, président de chambre, et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) OMS Incendie, dont M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404726_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405625_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Le juge des référés a, au cours de l'audience publique du 9 août 2024, présenté son rapport et entendu les observations de Me Barnier, pour les requérantes et de Me Laborie, pour la commune de Grenoble

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403773_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300659_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 février 2023, la SARL CBX, représentée par Me Barnier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL01313_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

mémoire en défense, enregistré le 13 janvier 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société par actions simplifiées Digital Diffusion, venant aux droits de la société Axion, représentée par Me Barnier

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5425

Admin. suprême

12 mars 2002

12 mars 2002

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 40 Mars 2002 Holding et Barnes

Source officielle
TJ

JAF Cab 7

69d6d58fcdc6046d4792e659

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Brunehilde BARRY

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008034374

Admin. suprême

26 février 2001

26 février 2001

X..., avenue Cliquesses-Le Barry 2B à Pignans (83790) ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470903.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

B A, Yakouba Hamed Bagaté, Abdourahamane Baldé, Malang Baldé, Loceni Bamba, Mohamed Barry, Stephen Bonsu, Famah Camara, Ismael Benjamin Camara, Kaba Camara, Mohamed Camara, Moussa Camara, N'fassory Camara

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0119JUD004383807

Admin. suprême

19 janvier 2012

19 janvier 2012

In January 2008 the applicant applied to stay his prosecution pending judgment in the present application having regard to a stay on prosecution obtained in the Barry case (see Barry v.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65a0e9b95bbe450008b2cd45

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMMERCIALE ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 APPELANTS : Monsieur [S] [B] [R] né le 10 Octobre 1959 à [Localité 27] Chez Mme [E] [O] [Adresse 3] [Localité 16] (MARTINIQUE) assisté de Me Marianne BARRY

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC003998998

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

204.81pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 39989/98 by Mamadou Yaya BARRY

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1108DEC000381104

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } FOURTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 3811/04 by Barry

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205862

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

68f950aade0ebe408dac7d3c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BARRY, Greffier, Vu l’assignation en divorce délivrée par : Vu la requête conjointe en divorce déposée par: Madame [Z] [V] épouse [X] née le [Date naissance 6] 1991 à [Localité 12] domiciliée : chez

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2210653_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

A B représenté par Me Sarr-Barry, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juin 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a décidé son transfert aux autorités italiennes ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8543d

Appel

3 novembre 2000

3 novembre 2000

ayant son siège Newpark, Greystone Road, Antrim NORTHERN IRELAND BT41 2 QN Société MIVAN INDONESIA, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège JI Taman Kemang II n° 39, Kebayaran Bary

Source officielle

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