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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b14a
29 février 2008
29 février 2008
LA COUR Attendu que par décision en date du 11 avril 2006 le tribunal de grande instance de Marseille a statué en ces termes : - Donne acte au cabinet Berthier
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007767064
8 janvier 1990
8 janvier 1990
Marcel A..., demeurant ..., Victor Y..., demeurant ..., Mmes Berthe XA..., demeurant ..., Françoise P..., demeurant ..., MM.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb2259cdc6046d47c91604
5 mai 2026
5 mai 2026
1] Défaillante DEFENDEUR(S) PHARMACIE D'ETOGES SARL [Adresse 1] Défaillante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe MASCIA Juges : Madame Sophie BERTH
Source officiellesoc
61372154cd580146773f2de5
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Ardélio C..., demeurant cité Berthe, bâtiment E 5 n° 2, à La SeynesurMer (Var), 5°) M. Rabah G..., demeurant cité la Rouve, bâtiment 11, à La SeynesurMer (Var), 6°) M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d81ee704a005d1ed70d1
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nathalie RECOULES, Présidente de chambre Douglas BERTHE, Conseiller Marie GIROUSSE, Conseillère qui en ont
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca905d6f7f678d48f3c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre civile
653b58b0502b828318c4e26b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle1ère Chambre civile
653b58b0502b828318c4e26d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleciv1
60794c849ba5988459c45ce6
10 février 1993
10 février 1993
Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Berthe Z..., épouse de Gérard Y..., a mis au monde, le 20 décembre 1947, un enfant, prénommé
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403795_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
B A, représenté par Me Berthe, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 24 janvier 2024 par
Source officielleciv3
6137236ccd580146774098dd
21 mars 2000
21 mars 2000
Jean Y..., demeurant ..., 5 / Mme Francesca Y..., épouse X..., demeurant ..., 6 / Mme Berthe Y..., 7 / M. Sergenton Y..., 8 / M. A... Colombo, 9 / M.
Source officielleciv2
613721cccd580146773f776a
10 mars 1993
10 mars 1993
A..., Julien, Jean Nomine, 38) Mme B..., Marie-Berthe H..., née Depardieu, demeurant ensemble ... (Seine-Saint-Denis), 48) M.
Source officielleciv3
6137226ccd580146773fcd68
22 mars 1995
22 mars 1995
Albert E..., 19 / Mme Berthe, Germaine E..., demeurant tous deux à Bracy-sur-Lormes (Nièvre), 20 / M. Dominique H..., demeurant ..., 21 / M. Pierre K..., demeurant ...
Source officielleciv2
613722d7cd580146774022c3
14 mai 1997
14 mai 1997
Raoul X..., 2°/ Mme Gilberte, Sarah, Berthe Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt n° 390 rendu le 3 novembre 1994 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit
Source officielleciv2
61372251cd580146773fbfac
15 février 1995
15 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n Y 93-13.480 et n N 93-14.827 formés par Mme B..., Marie Berthe D..., veuve Z.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503799_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il n’y a en l’espèce pas davantage lieu de mettre à la charge de la société Clinique Paul Bert la somme que demande l’ARS BFC au titre de ces mêmes frais.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517067_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A..., représentée par Me Berté, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208839_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
B... la somme de 11 973 euros au titre du « débarras d’office terrain rue Paul Bert ».
Source officielle9e Chambre B
61631f528007cf6451ddcd8b
30 juin 2011
30 juin 2011
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 Juin 2011 Signé par Madame Brigitte BERTI, Conseiller et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision a été
Source officielle9e Chambre B
616323173dbed56e5e2c2f70
13 avril 2011
13 avril 2011
ARRÊT Contradictoire, Prononcé(e) par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2011 Signé par Madame Brigitte BERTI, Conseiller et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision
Source officiellePage 49 sur 202