Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, conseiller, M. Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, MM.

plaidant au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 1er JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 5 JUIN 2012 à 8H45, en audience publique, Madame Anne BESSON

ET DE LA SUCCESSION X..., ARCHITECTES, ET DE L'ENTREPRISE DUMONT ET BESSON, REPRESENTEE PAR SON SYNDIC, ME Z...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson, - et les conclusions de M. C. Considérant ce qui suit : 1.

PREFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 AOUT 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Véronique MASSON-BESSOU

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, conseiller, M. Soury, Mme Duval-Arnould, M. Rouquayrol de Boisse, Mme Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M.

Besson, conseiller rapporteur, M. Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, conseiller, M. Soury, Mme Duval-Arnould, M. Rouquayrol de Boisse, Mme Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M.

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, M.

avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

Besson, conseiller rapporteur, M. Savatier, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

ALLUMETTES (SEITA) DONT L'IMMEUBLE, SIS A PARIS, AVAIT SUBI DES DESORDRES AU COURS DE LA CONSTRUCTION EDIFIEE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GEORGE V, PAR LA SOCIETE " ENTREPRISE DUMONT ET BESSON

Besson, conseiller, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 novembre 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

Besson, conseiller, et l'avis de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2025, Mme A B, représentée par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier avocats associés (Me Bescou), demande au tribunal : 1°) d'annuler

X..., engagé en qualité d'agent d'entretien par la société Bessone le 1er juin 2001, a accepté le 4 décembre 2003 un poste de reclassement dans l'entreprise en qualité d'opérateur de fabrication ; que,

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Coeret, conseiller, Mme Trassoudaine-Verger, M. Soury, conseillers référendaires, M.

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.