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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Cour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Frédéric Z... à payer à la brasserie WARSTEINER une somme de 79.439,07 euros et ses intérêts à compter du 5 mars 2003 ; Que le Tribunal les a condamnés en outre in solidum à payer à la brasserie WARSTEINER
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa2d
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Brasserie Milles de sa demande de clause pénale comme non fondée. La S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f21f
6 mars 2012
6 mars 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23f
6 mars 2012
6 mars 2012
/ ASSOCIATION POUR L'ACTION SOCIALE ET EDUCATIVE Confirme la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857bf
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Le 31 mars 1998, la Brasserie FISCHER a informé M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace8
20 mars 2008
20 mars 2008
Il est cependant constant que la brasserie de cidre et le pressoir sont désaffectés depuis plus de cinquante ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942e3
22 novembre 2018
22 novembre 2018
La société BRASSERIE SAINT OMER a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 30 novembre 2017.
Source officielle2ème Chambre
68806c83bf1211186fbec8d9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
à un technicien de la brasserie ou en remplaçant des éléments accessoires.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106537_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Sur la fin de non-recevoir opposée par la SARL Brasserie Esprit XV : 2.
Source officiellecomm
613723eacd5801467740fd35
29 octobre 2002
29 octobre 2002
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Douai, 11 mars 1999), que les époux X..., qui avaient donné mandat à la Brasserie
Source officielleChambre sociale
63b7cccf6b63637c907b7aa2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 212310022021002067 du 27/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Me Anais BRAYE
Source officielleChambre 3-3
6532199e9e4ea48318f5a95f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par courrier recommandé du 8 février 2021, la SAS Brasserie de [Localité 4] a mis en demeure M.
Source officielleChambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4ce
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Brasserie Milles entre le 25 mai 2016 et le 22 juin 2018, sept conventions tripartites (Brasserie Mille, Malaval et le client final) par lesquelles cette dernière mettait à sa disposition du matériel destiné
Source officielle7ème Chambre
DTA_2304113_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
La société Brasseries de La Courneuve n'était ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9e Chambre A
6162853ec10e2193c5780a30
30 mai 2013
30 mai 2013
Ingénierie se voyaient subitement informés le 28 juillet 2010, soit le lendemain de la cession totale de la société Brace à Betem, que quatre salariés dont monsieur [Z] avaient démissionné de Brace pour
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4c
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 N° 2008 / 181 Rôle N° 07 / 02514 SA BRASSERIE DE SAINT OMER C / Jean Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0b
11 mars 2008
11 mars 2008
domicilié en cette qualité au siège social sis 12500 ESPALION représentée par la SCP GARRIGUE - GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me VASSAIL, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : Société BRASSERIE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00537
15 mai 2012
15 mai 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 25 mai 2005, la société Brasserie et Développement Patrimoine a donné à bail commercial
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008200226
9 juillet 2003
9 juillet 2003
X et de Me de Nervo, avocat de la commune de Bruz, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001833_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 13 septembre 2022, la commune de Bruz, représentée par Me Rouhaud, maintient ses précédentes conclusions.
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