Codes de loi français

Article ANNEXE 12

situées de chaque coté de la rue) jusqu'à la rue de Rieuville ; - rue de Rieuville (ensemble des parcelles situées de chaque cöté de la rue) jusqu'à la limite des parcelles section AY n°s 32 et 33 (en prolongement du boulevard Delescluze) ; - limite Nord-Ouest

Article 9

énumérés ci-après : Ecole centrale lyonnaise ; Ecole supérieure des géomètres et topographes ; Ecole technique supérieure des constructions et armes navales ; Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ; Institut industriel du Nord

Article 1

Strasbourg-III), 39, avenue de la Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne), 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt, 92330 Sceaux ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord

Article 13

Les digues concernées sont la digue basse nord, la digue D 2 et la digue sud du quai de Bougainville sur la rive droite, ainsi que la digue sud sur la rive gauche. 6° Le préfet peut autoriser, après avis du préfet maritime s'il y a lieu et du comité consultatif

Article 341-4

. - Mode d'affichage : Les systèmes de visualisation des cartes électroniques affichent les données selon un mode "nord en haut, tête en haut".

Article 1

l'université Paris-I, 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt, 92330 Sceaux ; Institut national de formation et d'application (INFA) du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland, 94130 Nogent-sur-Marne ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord-Pas-de-Calais

Article ANNEXE

Colonne de la Grande Armée (Wimille, Nord-Pas-de-Calais). Château de Carrouges (Basse-Normandie). Abbaye du Mont-Saint-Michel (Basse-Normandie). Abbaye de Jumièges (Haute-Normandie). Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire).

LEGIARTI000036589599

SAINTE-FLORENCE x CFPPA Montmorillon, Château Ringuet, BP 47, 86501 MONTMORILLON CEDEX x CFPPA de Mirecourt, 22, rue du Dr-Grosjean, 88500 MIRECOURT x x x CFPPA Auxerre-La Brosse, 89290 VENOY x x x Le Domaine canin, aéroport Pôle Caraïbes, zone Nord

Article Annexe 2

CDI-SIE de Clamecy. 30 mars 2009 Nord SIP-SIE d'Armentières. CDI-SIE d'Armentières. 3 avril 2009 SIP-SIE de Denain. CDI-SIE de Denain. 3 avril 2009 Haut-Rhin SIP-SIE de Ribeauvillé.

LEGIARTI000032890657

Melun Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 900000365 Finess géographiques 250000114 900000167 250004009 (1er mars 2016) Etablissement HOPITAL NORD

LEGIARTI000030468596

49 MAINE-ET-LOIRE 214 000 50 MANCHE 313 000 51 MARNE 15 000 52 HAUTE-MARNE 16 000 53 MAYENNE 191 000 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 24 000 55 MEUSE 26 000 56 MORBIHAN 435 000 57 MOSELLE 13 000 58 NIEVRE 78 000 59 NORD

LEGIARTI000036001504

Article 9 Dans le golfe de Gascogne, les titulaires de la licence bar pêchant au filet sont autorisés à débarquer : - pour la période du A : 1,5 tonnes par navire et semaine calendaire ; Les détenteurs d'une licence bar pour la zone dite "nord" sont limités

Article Annexe

0 Meuse 1,50 36 016 Morbihan 0,00 0 Moselle 1,80 43 220 Nièvre 1,60 38 258 Nord

Article Annexe I

― Lozère H2 -d 49 ― Maine-et-Loire H2 -b 50 ― Manche H2 -a 51 ― Marne H1 -b 52 ― Haute-Marne H1 -b 53 ― Mayenne H2 -b 54 ― Meurthe-et-Moselle H1 -b 55 ― Meuse H1 -b 56 ― Morbihan H2 -a 57 ― Moselle H1 -b 58 ― Nièvre H1 -b 59 ― Nord

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DU NORD Commune de Wylder. Inondation et coulées de boues du 5 mars 2012 Commune de Saint-Jans-Cappel (2). Inondation et coulées de boues du 5 au 6 mars 2012 Communes d'Arnèke, Bailleul (2), Hazebrouck (3), Steenwerck, Wormhout.

LEGIARTI000027116568

Fermeture du centre de services partagés Chorus de la préfecture du département du Pas-de-Calais dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région du Nord - Pas-de-Calais.

Article Annexe

55 MEUSE 57 750 56 MORBIHAN 613 250 57 MOSELLE 45 500 58 NIÈVRE 36 750 59 NORD

Article Annexe

Les produits d'altération de ces roches permiennes sont mélangés pour l'essentiel (bordure nord et partie centrale) à d'importants apports sablo-limoneux à limono-sableux à forte charge caillouteuse calcaire.

LEGIARTI000032711150

Livry-Gargan 93 Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil Montfermeil 93 Centre hospitalier intercommunal André Grégoire Montreuil 93 Centre hospitalier de Saint-Denis Saint-Denis 93 Centre cardiologique du Nord