Alban X..., décidait de se rendre sur les lieux ; qu'Alban X... arrivait à la grille du château vers 21 heures 45 ; qu'il apercevait à l'intérieur de son parc, un individu qui, à sa vue, rebroussait chemin

juridiction répressive avait pourtant repris les conclusions; que la cour d'appel a violé les articles 1134 du Code civil et 4 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que le cheminement

, « pour accueillir les demandes des propriétaires du fonds dominant et priver le propriétaire du fonds servant de toute indemnité, l'arrêt attaqué s'est contenté d'affirmer que « la proposition de chemin

[P] exigeait le paiement correspondait pour l'essentiel, non aux frais d'élargissement du chemin d'accès, à les supposer exigés par le règlement d'urbanisme, mais au goudronnage de son propre tènement,

faute ; que, pour dire que la société Le Notre devrait être solidairement condamnée à réparer l'ensemble des dommages dont se plaignait Mme [G], à l'exception des dommages afférents aux solins des cheminées

adverse que l'offre faite par l'agent immobilier pour le compte des vendeurs concernait une« agréable maison de 160 m² habitables environ, composée d'une entrée, un séjour salle à manger 35 m² avec cheminée

, des ruptures des connecteurs, des absences de calage, des jours sous les éléments de la charpente, des assemblages défectueux générant des hors de niveau, un entrait coupé au droit du conduit de cheminée

[W] est propriétaire de parcelles cadastrées section C n° [Cadastre 2] et [Cadastre 8], situées de part et d'autre d'un chemin propriété de la commune qui se rétrécit à une largeur de 1,34 mètre, lorsqu'il

(la victime), ingénieur de production employé par la société Sun Chemical, est décédé le 16 février 2010. 2.

Marc HHHH..., domicilié [...]                         , 100°/ le syndicat CGT secteur fédéral des cheminots de la région de Chambéry, dont le siège est [...]                                   , Et le

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 14 mai 2013, pourvoi n° 12-19.373), que la société Cristal Millennium Inorganic Chemicals

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 AVRIL 2024 La société Suez RR IWS Chemicals

V, locataire dans un immeuble en copropriété d'un lot à usage commercial appartenant à la Société paloise immobilière de l'Aragon (SPIA), ayant installé dans une partie commune de l'immeuble, une cheminée

X..., pendant le temps de travail, sur le chemin entre deux établissements où il était employé, ne peut suffire à démontrer le lien avec le travail ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résultait de ses

, il s'évince de l'économie de l'acte du 21 mars 1980 ouvrant la possibilité d'un élargissement du chemin litigieux que celui-ci est nécessairement un chemin privé (un chemin public n'étant pas susceptible

F..., qui avait assuré le ramonage de la cheminée, et les sociétés MAAF et Generali IARD, leurs assureurs respectifs.

Z..., invoquant la réduction, par des empiètements, de l'assiette de deux chemins, situés respectivement au nord et au sud de la propriété Derouck et sur lesquels il bénéficiait d'un droit de passage,

après en avoir délibéré conformément à la loi; Donne défaut au Fonds de garantie automobile et à la CPAM du Puy-de-Dôme; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision s'est produite sur un chemin