[X] [A], - constaté l'existence d'un vice caché affectant le bateau coque open Kaliska Léa GV 854465, objet de la vente intervenue le 4 mars 2023 entre M. [X] [A] et M.

a développé, avec son épouse, alors qu'il n'avait aucune connaissance en matière maritime, une activité de vente et de construction de navires de plaisance ; que l'un de ces bâtiments, équipé d'une coque

Monsieur F. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 juin 2009, à la suite du refus opposé par le préfet de l'Hérault (sous-préfecture

Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34) — Caractère communicable du compte-rendu établi par le chef d'agrès relatif à une intervention pour un feu situé au niveau de la toiture

PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [U] [L] né le 02 Août 2007 à CLERMONT FERRAND (63000) 17 boulevard Saint Exupéry 63118 CEBAZAT Non comparant représenté par Maître HEBRARD

PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [D] [N] née le 19 Avril 1999 à CLERMONT FERRAND (63000) 23 rue Montaigne 63100 CLERMONT-FERRAND Non comparante représentée par Maître HEBRARD

dessaisie de cet appel, Dit que les éventuels dépens de l'instance seront supportés par la Caisse primaire d'assurance maladie de l' Hérault, Rejette la demande formée par M.

par le Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères du littoral (le SITOM du littoral) sur le territoire des communes de [Localité 2] et de [Localité 3], dans le département de l'Hérault

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la demande de mise hors de cause : Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la CMSA de l'Hérault

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 avril 2001), que le maire de la commune de Vendres, par arrêté du 9 août 1976, et le préfet de l'Hérault

saisie par la SARL TAKKO FASHION FRANCE, la SNC HERALD BLANC MESNIL a procédé volontairement à ladite mainlevée.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE HERAUD, FABRICANT D'APPAREILS DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE, A GARANTIR GENESTE, QUI AVAIT ACQUIS ET MIS EN PLACE

ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QU'A LA SUITE DES TRAVAUX DE DEMOLITION D'UN BATIMENT, EXECUTES SUR LA PROPRIETE DE GOURINCHAS PAR L'ENTREPRENEUR HERAUD

la porte d'entrée, - 2 395 € au titre du changement du filtre piscine, et fissure de la piscine, - 990 € TTC au titre du dysfonctionnement de la VMC - 4 000 € au titre du problème d'osmose de la coque

X... des moules destinés à la réalisation de la nacelle et des coques d'un catamaran ; que la société Jeantot, se plaignant de la défectuosité des moules, a obtenu, en référé, la désignation d'un expert

[L] a été engagé en qualité de vice - président, Regional Supply Chain Head of Europe par la société Glaxo Wellcome production (la société) le 1er mai 2015 avec reprise d'ancienneté au 24 août 1992.

Le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES COEUR D'HERAULT LITTORAL [Adresse 1] [Localité 1] : Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : LE NAPOLI (SAS) [Adresse 2] : 908 244 049

Le Comptable du SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES COEUR D'HERAULT LITTORAL [Adresse 1] Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : FANTASY PARK (SAS) [Adresse 2] SIREN : 832 610 968 Représentant

Demandeur (s) : POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE L'HERAULT, [Adresse 1] Représentant (s) : MAITRE ANNE SOPHIE TURMEL Défendeur(s) : GLOBAL BATIMENT (SAS), [Adresse 2] : 921 141 776 Représentant(s) :

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 26 JANVIER 1970) , LA VEDETTE DE PLAISANCE "MARYLAND" , APPARTENANT A SCHULMANN, COULA LE 27 JUILLET 1966 DES SUITES D'UNE VOIE D'EAU CAUSEE PAR LE HEURT DE SA COQUE