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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2401930_20260205
5 février 2026
Olivier Rousset, président, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.
DTA_2300805_20250130
30 janvier 2025
Olivier Rousset, président, Mme Marie Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025.
Cour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e04e
1 juin 2011
rendu (e) le 04 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 06/ 01361 Copies exécutoires délivrées à : Me Camille ROUSSET
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02242_20240917
17 septembre 2024
Le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2001572_20220929
29 septembre 2022
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.
DTA_2001986_20221124
24 novembre 2022
La réintégration après douze mois consécutifs de congé de maladie () / Ils peuvent recourir, s'il y a lieu, au concours d'experts pris en dehors d'eux.
DCA_19NC00942_20220629
29 juin 2022
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise du 30 janvier 2017 que, du fait de l'accident survenu le 3 août 2010, l'état de santé de B A a nécessité, en dehors des périodes d'hospitalisation
DCA_24NC01773_20250617
17 juin 2025
Le rapport de Mme Roussaux, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2102386_20230323
23 mars 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02872_20230704
4 juillet 2023
Jean Simon Laval, rapporteur public ; - les observations de Me Guérin substituant Me Mouseghian pour la commune de Villars ainsi que celles de Me Roussel substituant Me Petit pour M. D et autres.
CONTENTIEUX GENERAL
69a4d590cdc6046d47323ac5
10 octobre 2025
La société NIPAHUT a fait l'objet d'une décision de sauvegarde prononcée par le tribunal de commerce de LA ROCHELLE le 4 août 2023.
6253c99dbd3db21cbdd88caf
21 novembre 2006
33140 VILLENAVE D'ORNON Monsieur Frédéric E..., né le 10 mai 1978 à Poitiers (86), demeurant 3 ter rue Paul Doumer - 33140 VILLENAVE D'ORNON Mademoiselle Ombeline E..., née le 3 août 1984 à La Rochelle
6ème chambre
CETAT:CETATEXT000035911887
25 octobre 2017
convention d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du quartier de la Résinerie signée avec elle, le 5 mars 2008, d'autre part, sur renvoi préjudiciel du tribunal de grande instance de la Rochelle
Contestations avocats
6801dcaa2d41c0a3fc6eca3b
17 avril 2025
En dehors cette réunion, la SCP [K] ne démontre pas avoir accomplie d'autres diligences correspondant à celles prévues aux termes de la lettre de mission.
Chambre Sociale
6780b92cb10ab0632f7049ae
9 janvier 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 février 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHELLE
DCA_21BX00288_20220922
22 septembre 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Sapparrart, représentant M et Mme B, et de Me Laveissière, représentant la communauté de communes du Val de l'Eyre.
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026198976
13 juillet 2012
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie Roussel, Auditeur, - les observations
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:471653.20250106
6 janvier 2025
Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bardoul, avocat de M. E. Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHR:2024:492854.20241231
31 décembre 2024
Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux.
6253c8d6bd3db21cbdd8668b
4 novembre 2002
BLOIS en date du 20 Décembre 2001 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Philippe X... 7, rue Basse des Grouùts 41000 BLOIS représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Francis ROUSSEL
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