* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Juillet 2012, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 5 octobre 1989 qui a relaxé Francis X... de la prévention de coups ou violences volontaires et a débouté

mise à disposition au Greffe RG 2025006651 ENTRE : SARL L'ATELIER DES BOUCHERIES NIVERNAISES, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Créteil B 794512020 Partie demanderesse : assistée de Me Robert

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Juin 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 mars 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller

* * * * * APRES DÉBATS à l' audience publique tenue le 03 mai 2007, devant : Monsieur PUJO- SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller

* * * * * APRES DÉBATS à l' audience publique tenue le 03 Septembre 2007, devant : Monsieur ZANGHELLINI, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller

Gauthier, épouse I..., demeurant ..., 11 / M. Henri I..., demeurant ..., 12 / M. Yves J..., demeurant "Le Comte", 05700 La Batie Montsaleon, 13 / M.

Par avis publié au BOAMP le 29 mars 2018, la SOPRAF a lancé une procédure adaptée pour la passation d'un marché de conception et de fourniture d'un hologramme en 3D représentant Robert d'Arbrissel, fondateur

: Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me F... et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me VUITTON et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle DESACHE et GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

les observations de la société civile professionnelle FORTUNET et MATTEIDAWANCE et de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Pierre, Benoît, Robert YX..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 29 / de M. Christophe, Vincent YX..., demeurant ... (2e) (Rhône), 30 / de Mme XL..., Mathilde, K..., dite Madou Vienot, veuve de M.

Robert E..., demeurant ..., 41°/ M.

malgré sa résistance, parvenait à la jeter au sol dans l'herbe en disant "tu peux crier, personne ne peut t'entendre"; que l'individu, devant le refus de la victime, la déshabillait en lui quittant sa robe

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Novembre 2009, devant : Monsieur GAUTHIER, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame GARCIA, faisant fonction de

Robert R..., demeurant ... (17ème), 16°) de M. Pierre O..., demeurant ... (15ème), 17°) de M.