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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
603629fff3ea8c8cfd165239
8 décembre 2015
[Z] [V] a été découvert par des passants, gisant sur la chaussée de la [Adresse 5], sérieusement blessé et porteur d'un casque et d'un blouson de moto.
Pôle 5 - Chambre 7
6163ee7b3ae8501efbbc5350
10 juin 2010
Décision déférée : ordonnance rendue le 09 Juin 2009 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, Jean-Jacques GILLAND
Cour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497f
8 juillet 2020
Ce magistrat a rendu compte de son rapport dans le délibéré de la cour, composée de : Jean Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Gérard EGRON REVERSEAU, conseiller GREFFIER
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200186
7 février 2013
paiement d'une indemnité provisionnelle à valoir sur l'indemnisation de leurs préjudices respectifs ; Aux motifs propres que, le 8 mai 200 vers 8 heures du matin, Monsieur Romain X... était retrouvé gisant
Chambre civile 1-2
67908991a212a19f662df5e2
21 janvier 2025
1] [Localité 5] Représentant : Me Justine GARNIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021 Plaidant : Me Chantal BLANC de la SELARL BLANC-GILLMANN
1ère Chambre
DTA_2300966_20250424
24 avril 2025
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Mme B et celles de M. A pour le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301025_20250630
30 juin 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Fernandez-Begault pour le centre hospitalier de l'Ouest guyanais. Considérant ce qui suit : 1. Gynécologue obstétricien, M.
DTA_2301088_20250227
27 février 2025
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour Mme B et celles de M. A pour le recteur de la Guyane.
DTA_2301091_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour Mme B et celles de M. A pour le recteur de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301096_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour M. B et celles de M. A pour le recteur de la Guyane. Considérant ce qui suit 1.
DTA_2301098_20250227
DTA_2301107_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour M. C et celles de M. B pour le recteur de la Guyane. Vu la note en délibéré, enregistrée le 6 février 2025, présentée pour M. C.
DTA_2301294_20250522
22 mai 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301502_20241128
28 novembre 2024
Gillmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301551_20250424
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. A pour l'ARS de la Guyane, la société requérante n'étant pas représentée. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301723_20250424
DTA_2301725_20250424
DTA_2302135_20250717
17 juillet 2025
Gillmann, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2201132_20231214
14 décembre 2023
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé C.
DTA_2201304_20231214
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