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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re Chambre B
615e0dbdc25a97f0381f4f3d
19 février 2015
19 février 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
615e0deac25a97f0381f505d
26 février 2015
26 février 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
615e0e20c25a97f0381f5273
12 mars 2015
12 mars 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
615e0e7cc25a97f0381f571a
20 novembre 2014
20 novembre 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6160621a60f63c4194dfffb0
3 juillet 2014
3 juillet 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
61609e57264c7ed035b03c92
26 juin 2014
26 juin 2014
tenue dans les conditions prévues par l'article R 312-9 du code de l'organisation judiciaire devant la Cour composée de : Madame Catherine HUSSON TROCHAIN, Première Présidente Monsieur François GROSJEAN
Source officielleChambre référés
6631395219f939ca6242ee34
30 avril 2024
30 avril 2024
RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00368 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KKAU 61B c par le RPVA le à Me Audrey BALLU-GOUGEON, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Céline DEMAY, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe
Source officielleChambre référés
65b40952753f879640d63eb3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
RE F E R E N° Du 26 Janvier 2024 N° RG 23/00648 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPXE 54G c par le RPVA le à Me Etienne GROLEAU, Me Tiphaine GUYOT-VASNIER, Me Florence NATIVELLE - copie dossier
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2511382_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2025, Mme C D, représentée par Me Grolleau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 juin 2025 par lequel le préfet de
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2536286_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hnatkiw, - les observations de Me Grolleau, représentant Mme B....
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10614
10 novembre 2021
10 novembre 2021
la violation de la clause de non-concurrence ; qu'aussi la société TFT verse aux débats des sommations interpellatives de la société Riviera, de la société Besson Frères, de la société Cruchaudet Granjean
Source officielle4ème Chambre
69cf5020cdc6046d47f1f456
2 avril 2026
2 avril 2026
Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire délivrée le : à : Me PRENEUX Me GASDOUE Me SARRODET Me [Localité 1] Me GROLEAU
Source officielle1ère chambre civile A
60339c952493a0514615db4b
11 mai 2017
11 mai 2017
Localité 2] représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Pascale GUILLAUD-CIZAIRE, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Florian GROBAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6945f03f75782d5f06d85a09
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[I] [B]) - Dossier 25/00426 - Dossier 25/00400 (minute n°24/725) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a6536c57b6ad872985
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ASSOCIES , Me Laurence SUDRE-THOLONIAT Copies : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670ecea01c3411ff345bdfd4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[O]) - RG 24/202 et Min 24/313 - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le QUINZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN, Présidente
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670ecea21c3411ff345be02e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Copies : - Expert - RG 23/900 et Min 23/899 - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le QUINZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67ed9e33da9e15c513201d68
1 avril 2025
1 avril 2025
ASSOCIES , la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copies : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86ff
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , Me Sophie PAYEN Copies : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba874a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Dossier RG n° 24/665 - Dossier RG n° 23/623 (minute n° 23/774) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
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