Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
63465948c024d1adffef758a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[Adresse 3] [Localité 6] , représentant : Me Hélène GARDIN, avocat au barreau de METZ, Monsieur [R] [K] ayant droit de [N] [K], décédé.
Source officielle20e chambre
64cc956c0fec5dd96933fa1a
12 avril 2023
12 avril 2023
premier président pour statuer en matière de contestations d'honoraires et de débours relatifs à la profession d'avocat ; vu les articles 176 et 178 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9ea
3 novembre 2010
3 novembre 2010
05/ a/ 496 APPELANT : Monsieur Philippe-André X... ... 34000 MONTPELLIER non comparant représenté par Me ARNOLD, avocate au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Marie Hélène
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007682851
1 février 1984
1 février 1984
DANIEL XZ..., NOEL PORKORSKI, JEAN-CLAUDE N..., JOEL V..., MME HELENE R..., ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1.
Source officielleSe. référés
65e6c3b96945f10008b057d9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Signée par Mme Hélène DAVO, Première présidente, et par Mme Elorri FORT, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
60794cb39ba5988459c4680a
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 1993), que la société Les Produits franco-helléniques, preneur à bail de locaux à usage commercial, appartenant à la
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d5c
3 décembre 2014
3 décembre 2014
RG N : 13/ 00754 AFFAIRE : Hélène Alexandra, Albertine X... C/ Claude Y... D. B/ E.
Source officielleRéférés Civils
6346596ec024d1adffef76d2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
HERVÉ de la SELARL HÉLÈNE HERVÉ AVOCAT, avocate au barreau de RENNES Monsieur [P] [T] né le 17 Septembre 1956 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Hélène HERVÉ de la SELARL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02121
28 octobre 2009
28 octobre 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait débouté Madame Hélène X... de sa demande en paiement d'heures supplémentaires,
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2602208_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2026, la société Hélène et Joseph, représentée par Me Frayssinet, demande au tribunal : 1°) de suspendre, en application de l’article
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de3f
16 mai 2011
16 mai 2011
1959 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Chantal JULLIEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Hélène
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110326
17 mai 2017
17 mai 2017
Hélène C... âgée de 90 ans et quelle représentait, la première, la nue-propriété et la seconde, l'usufruit d'un appartement situé au sein de la résidence « Le Cap de Bonne Espérance » [...
Source officielle9e Chambre B
6163821496ce96677bf0ff68
23 mars 2011
23 mars 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2011 N° 2011/ Rôle N° 10/00220 [M] [S] C/ CHAMBRE DE COMMERCE HELLENIQUE [Z] [I] TRADE DIFFUSION
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a8
8 février 2011
8 février 2011
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 8 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301122
22 octobre 2015
22 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 12 septembre 2013), qu'Hélène X..., propriétaire du lot n° 3 du domaine de Tiahura
Source officielle6ème chambre
DTA_2100878_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Mme B, a été recrutée à compter du 12 juin 2017, en vertu d'un contrat à durée indéterminée, par l'association centre Hélène Borel.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00258_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A B ; 3°) de mettre à la charge respective de la commune de Sainte-Hélène-du-Lac et de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00651
25 mars 2010
25 mars 2010
sérieuse si les faits invoqués le justifient ; que si le comportement fautif de l'employeur n'est pas établi, la prise d'acte aura les effets d'une démission ; que dans son courrier du 31 mai 2002, Hélène
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5f189ce3057d201ca3
25 avril 2022
25 avril 2022
D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Vingt cinq avril deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [T] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Hélène
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4bdbe
17 novembre 1987
17 novembre 1987
Hélène, épouse Y..., contre un arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre, chambre correctionnelle, en date du 8 juillet 1986, qui l'a condamnée, pour infraction au Code de l'urbanisme, à une amende de
Source officiellePage 49 sur 1661
HELENON, Kriss, HELENON
28/06/2026
Voir →
HOLDING RICHARD HELENON
08/03/2026
Voir →
HELENOR COMMUNICATION
15/02/2026
Voir →
PINTO CORREIA, Kennedy Heleno
16/01/2026
Voir →
HELENON, Laurent, Jerome, Hubert, HELENON
19/11/2025
Voir →