Hugues Renaut, et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut et M. Gabriel Levy juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti, président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut et M. Gabriel Levy juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti, président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut, et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Hugues, conseiller à la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, désigné par ordonnance du premier président de ladite Cour pour présider la session du premier trimestre de l'année 1986 de la Cour d'assises des

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI Du 01/04/2025 JUGEMENT DE JONCTION NUMERO 2020001617 - 2025000994 ENTRE : LIDL (SNC) [Adresse 1] Demandeur REPRESENTANT (S) : Maître Hugues VIGNON, substitué par Maître

Hugues Renaut, et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Hugues Renaut, et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

SUEZ EAU FRANCE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Hugues DE [Localité 2]-PAZZIS - #B0968 DEFENDERESSE Mme [Q] [H] AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente

Arcelormittal France ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Hugues Senlecq, avocat

Madame [B] [I] [R] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Myriam MALKA, avocat au barreau de PARIS - #E2134 DEFENDEUR Monsieur [G] [M] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Hugues

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Hugues VIGNON de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #R0211 DEFENDERESSES S.A.S.

Portalis 352J-W-B7G-CYLVN N° MINUTE 6 JUGEMENT rendu le 26 janvier 2024 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [X] [E] épouse [B] [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Hugues

SUR LES FAITS : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M HUGUES X...

A SA FEMME, NEE ODILE DE X..., ET A SON FILS HUGUES Z... ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REFUSE DE SURSEOIR A STATUER, COMME LE DEMANDAIT JEAN Z..., JUSQU'A SOLUTION D'UNE AUTRE

Hugues C..., Hervé Jacquard, Jean-Claude B..., Gilbert Y..., Christian X..., Jean H..., Rémy F..., Marcel G..., Robert Z..., André E..., Jean A..., Hervé A..., Michel D..., Arsène I..., Jean I..., et le

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Spinosi, avocat de la SARL STEF'EL, - les conclusions de M.

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.