CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
60372db72e21be08d49c1312
20 mai 2015
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle
CHAMBRE SOCIALE C
6037461b24e5552451736054
30 avril 2015
CONVOQUÉES LE : 27 Novembre 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Mars 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine DEVALETTE, Président de chambre Isabelle
Pôle 6 - Chambre 11
61625103929f6bffa995b3ca
24 octobre 2013
LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle
chambre sociale
6163514fa2ead9ed860b6f41
7 décembre 2009
Prud'hommes de VALENCE en date du 03 décembre 2008 suivant déclaration d'appel du 16 Décembre 2008 APPELANTE : Mademoiselle [S] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante et assisté par Me Isabelle
8e Chambre A
61635153a2ead9ed860b6f5e
6 janvier 2011
La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.
5ème Chambre
6163cdaea4f434918a1e5229
21 janvier 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Cour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c7
26 février 2008
Ampère 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS représentée par Me Isabelle WASSELIN (SCPA MALPEL & ASSOCIES), avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
6253cc1bbd3db21cbdd8f242
6 mars 2012
... ... 72470 CHAMPAGNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 005758 du 05/ 08/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représentée par Maître Isabelle
2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c98ecb8dca058e3e7913
7 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle
62c7c98ecb8dca058e3e7915
62c7c98fcb8dca058e3e7917
62c7c98fcb8dca058e3e7919
62c7c98fcb8dca058e3e791b
62c7c98fcb8dca058e3e791d
62c7c98fcb8dca058e3e791f
62c7c98fcb8dca058e3e7921
62c7c98fcb8dca058e3e7923
62c7c990cb8dca058e3e7925
62c7c990cb8dca058e3e7927
62c7c990cb8dca058e3e7929
Page 49 sur 103