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2 042 résultats pour « Isabelle Filière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60372db72e21be08d49c1312

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6037461b24e5552451736054

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

CONVOQUÉES LE : 27 Novembre 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Mars 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine DEVALETTE, Président de chambre Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61625103929f6bffa995b3ca

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle

Source officielle
CA

chambre sociale

6163514fa2ead9ed860b6f41

Appel

7 décembre 2009

7 décembre 2009

Prud'hommes de VALENCE en date du 03 décembre 2008 suivant déclaration d'appel du 16 Décembre 2008 APPELANTE : Mademoiselle [S] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante et assisté par Me Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre A

61635153a2ead9ed860b6f5e

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6163cdaea4f434918a1e5229

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Jeanne MININI, président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7c7

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Ampère 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS représentée par Me Isabelle WASSELIN (SCPA MALPEL & ASSOCIES), avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f242

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

... ... 72470 CHAMPAGNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 005758 du 05/ 08/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représentée par Maître Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e7913

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e7915

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7917

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7919

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e791b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e791d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e791f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7921

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7923

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7925

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7927

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7929

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Madame Isabelle

Source officielle

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