Codes de loi français

LEGIARTI000028391367

Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.

Article ANNEXE I

. - Un événement de changement de vitesse verticale spécifié, par exemple, à une valeur négative (c'est-à-dire une descente) excédant 27 m/s (5 000 ft/min) peut donner une indication supplémentaire d'une situation anormale.

Article 2

Est soumise à la procédure prévue à l'article R. 211-32 du même code toute personne accédant, dans le cadre du grand événement “ relais de la flamme olympique ” désigné à l'article 1er, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements

Article 60

mentionnées aux I et II de l'article 167 bis du code général des impôts imposables suivant le barème progressif de l'impôt sur le revenu pour lesquelles il n'est pas sursis au paiement de l'impôt correspondant ; 2° Lors de la survenance de chaque événement

Article 2

Les risques d'origine interne Les systèmes de sûreté qui sont situés en dehors de l'enceinte de confinement sont répartis dans des divisions conçues de telle sorte que la perte totale d'une division à la suite d'un événement interne, notamment un incendie

LEGIARTI000035979744

Gentil Ecole publique conventionnée * Gabon Port Gentil Lycée français Victor Hugo de Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques

LEGIARTI000029214672

Maroc Fès * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Groupe scolaire Honoré de Balzac Maroc Kénitra * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Auguste Renoir Maroc Marrakech * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Groupe scolaire OSUI Jacques

LEGIARTI000051471596

04170) ; Rougon (04171) ; Roumoules (04172) ; Saint-André-les-Alpes (04173) ; Saint-Benoît (04174) ; Sainte-Croix-à-Lauze (04175) ; Sainte-Croix-du-Verdon (04176) ; Hautes-Duyes (04177) ; Saint-Étienne-les-Orgues (04178) ; Saint-Geniez (04179) ; Saint-Jacques

Article Annexe

de la compétence professionnelle ; - identifier les prestataires externes et les services hospitaliers et assurer des liaisons courtoises et déontologiquement correctes ; - identifier les règles de la traçabilité et la transmission des passages, événements

LEGIARTI000028391742

Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.

Article Annexe II

Article 19 Le vétérinaire mandaté peut, en cours de convention, demander la résiliation anticipée de la convention si un événement constitutif de force majeure rend impossible la poursuite de l'exécution de ses obligations ou s'il déclare ne pas pouvoir

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

oxydes d'azote sous l'effet du rayonnement solaire ; 19° Contribution des sources naturelles à la pollution atmosphérique, les émissions de polluants qui ne résultent pas directement ou indirectement des activités humaines, mais qui sont dues à des événements

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Cette description comprend le cas échéant les mesures envisagées pour éviter ou réduire les incidences négatives notables de ces événements sur l'environnement et le détail de la préparation et de la réponse envisagée à ces situations d'urgence ; 7° Une

LEGIARTI000032749170

Décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac (articles 13 et suivants). Conseil des arts et lettres.

Article Annexe

Sécurité et santé au travail La mesure des risques encourus par les salariés implique une surveillance des événements, des accidents et maladies professionnels, ainsi que le calcul de certains paramètres significatifs autorisant les comparaisons entre

Article Annexe I

Conditions de réalisation Etre capable de : Indicateurs d'évaluation U3 - un planning de service - une définition du poste de travail - une liste des sites à observer, à sécuriser - un plan - un carnet de liaison, un carnet de bord - un événement

Article Annexe

Article 32 : Indemnisation du concessionnaire liée à la navigation Article 33 : Déclaration d'urgence Tout événement ou évolution concernant un ouvrage, son exploitation ou une activité relevant du présent cahier des charges et mettant en cause ou susceptible

Article ANNEXE

Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.

Article Annexe I

Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.