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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ébats les témoignages à charge de Yossi D... et Frédéric Hc/Guy Y
613725f5cd58014677421dc2
7 mai 2002
Israël parce que j'étais en négociation avec la Knesset pour créer des villages de vacances pour personnes âgées dans les Kibboutz " ; attendu que ces faits caractérisent à l'encontre d'André F... et de Jean-Pierre
Cour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d4
12 février 2014
Pierre Paul A...
civ2
61372195cd580146773f4f9f
12 mars 1992
Antoine, demeurant à Corbara (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1992 par le tribunal d'instance de l'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit : 1°/ de M. B...
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008262182
26 avril 2006
JeanMichel A, demeurant ... ; M.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007913958
10 juillet 1996
Jean-Luc D..., à M. Emile C..., à M. Emmanuel S..., à Mme Honorine B..., à Mme Marie-Lise S..., à M. Luc H..., à M. Pierre M..., à M. Jean-André U..., à M. R... T..., à M. Yves Claude K..., à M.
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1d
7 décembre 2011
Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Frédéric Y...
6253cd3ebd3db21cbdd92bb3
9 décembre 2015
Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Me Jean Pierre X...
5ème chambre 2ème section
68dd723f548223b2c7ab3679
1 octobre 2025
En l’absence de dossier de plaidoirie au jour de l’audience, le tribunal pourra radier l’affaire ou statuer sans tenir compte des pièces non produites.
67f0242402fc178212f7e2a1
2 avril 2025
[Adresse 1] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Marilina DE ARAUJO - #E963 représentée par Me Jean-Baptiste MESNIER - #G836 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0c
2 novembre 2011
RETALI, avocat au barreau de BASTIA Maître Jean Pierre Z...
6253cb92bd3db21cbdd8dd22
27 avril 2011
Pierre X...
civ1
6137218dcd580146773f4ba1
19 novembre 1991
Antoine, Emmanuel Z..., demeurant à l'Etang Salé (La Réunion), 19°/ de M.
soc
613721b7cd580146773f6782
20 mai 1992
Jean-Jacques H..., demeurant Blaymont à Beauville (Lot-et-Garonne), 13°/ de M. René B..., demeurant Saint-Pierre de Clairac à Puymirol (Lot-et-Garonne), 14°/ de M. Patrick F..., demeurant ...
61372665cd580146774253a6
27 mai 1993
Jean F..., demeurant à Saint-Rémy (Saône-et-Loire), chemin du Cimetière, 118/ M. Pierre F..., demeurant à Rambouillet (Yvelines), 501e Régiment de Chars de Combat, 128/ M.
Pôle 1 - Chambre 5
61624d61ed30a8f56173822d
21 juillet 2014
[X] épouse [R] [Adresse 10] [Adresse 11] [Localité 5] Monsieur [H] [X] [Adresse 9] [Localité 5] Monsieur [Z] [X] [Adresse 8] [Localité 4] SOCIÉTÉ CIVILE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2108963_20230217
17 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 13 septembre 2022, les Hospices civils de Lyon, représentés par la Selarl Jean-Pierre et Walgenwitz Avocats associés, concluent au rejet de la requête et à ce que
civ3
613723a2cd5801467740c4bf
16 mai 2001
Jean-Pierre Y..., 21 / de Mlle Stéphanie Y..., demeurant tous deux ..., 22 / de M. Jean-Claude N..., 23 / de Mme Nicole H..., épouse N..., demeurant tous deux ..., 24 / de M.
6253c94abd3db21cbdd87db6
15 février 2006
IMPERIAL TOURS,..., 94130 NOGENT-SUR-MARNE, représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour, Maître Jean Pierre Y..., Pris en sa qualité de Commissaire à l'exécution du plan de redressement de de
6253cc36bd3db21cbdd8f7ba
30 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Christine Françoise Jeanne Z... épouse X...
6079a8559ba5988459c4cbeb
12 mai 1992
Jean-Pierre, - Y...
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