[C], ainsi que le directeur industriel qui ont relaté les circonstances dans lesquelles [V] [H], qui devait soulever à deux mains des peaux d'environ 15 kilos pour les empiler sur un chariot, a eu un malaise

relation étroite avec Brice C..., dont il aurait été, avec un surnommé BITO, le principal revendeur, un de leurs proches, Mohamed D... l'ayant ainsi vu, en août 2007, partager, à égalité avec eux, un kilo

soumises au premier juge, les parties peuvent invoquer des moyens nouveaux, produire de nouvelles pièces ou proposer de nouvelles preuves », à la somme de 14. 126, 26 € HT (150 arbres x4 années x 21, 82 kilos

salarié a été déclaré lors de la première visite de reprise le 31 août 2006 "inapte au poste de contrôleur, possibilité de travailler à un poste assis ou assis debout, sans manutention de plus de quinze kilos

maillage inférieur au maillage autorisé ; que les enquêteurs, qui ont entrepris des vérifications complémentaires, ont découvert à proximité un filet de même type immergé dans le canal et contenant cinq kilos

l'article L. 411-74 du Code rural ; " aux motifs que selon les conventions liant les parties, le cheptel donné par les consorts C... aux époux A... était composé de 85 animaux pour un poids total de 42 200 kilos

Tahar X... au paiement d'une amende douanière de 240 000 francs, les juges relèvent que celui-ci avait fourni à son co-prévenu dix kilogrammes de résine de cannabis sur une base de 14 à 16 000 francs le kilo

Le 27 juin 2017, il a ressenti une vive douleur dans le bas du dos en portant un carton de dix kilos dont l'imputabilité au service a été reconnue le 19 juillet 2017.

entretien qui se plaignait d’avoir reçu pour instruction de remplir des sacs poubelles par temps de pluie alors qu’il avait une pathologie cardiaque et qu’il ne pouvait pas porter des sacs au de-là de 7 kilos

A la suite d'un contrôle effectué le 10 janvier 2025, les agents des douanes ont procédé à la saisie de deux kilos de tabac à narguilé dont le gérant n'a pu justifier la provenance, en méconnaissance des

A la suite d'un contrôle effectué le 10 janvier 2025, les agents des douanes ont procédé à la saisie de deux kilos de tabac à narguilé dont le gérant n'a pu justifier la provenance, en méconnaissance des

, que l'accident peut avoir une pluralité d'auteurs et qu'il s'est produit lors du déplacement, à l'aide du godet de la pelleteuse, d'un panneau de coffrage en métal d'un mètre carré pesant soixante kilos

[T] s'apprêtait à faire un passage par fenêtre d'un cadre de lit en bois d'une personne d'un poids maximum de 12 kilos car celui-ci ne passait pas par la porte afin de rejoindre l'échelle électrique positionnée

Celles-ci permirent de saisir entre autres deux kilos d’héroïne au domicile de l’un des suspects. 10.

Last seen on 14 August 1974 with 4 comrades in the custody of Turkish soldiers near the village of Chatos (Kiados).

le médecin du travail a émis pour la première fois un avis médical avec restriction ; En effet, dans l'avis du 15 janvier 2013, il a déclaré la salariée apte mais sans port de charge supérieur à 10 kilos

L'appelant expose avoir été contraint le 30 janvier 2012 par son supérieur hiérarchique de sortir une palette de la chambre froide d'un poids d'une quarantaine de kilos et avoir ressenti une violente douleur

pouvait d'autant moins ignorer le danger qu'elle encourait puisque le médecin du travail avait émis un avis d'aptitude avec réserves le 25 novembre 2013 afin d'éviter le port de charges de plus de 5 kilos

parage de betteraves dont les caisses pesaient de 12 à 15 kg et qu'elle était aussi affectée à la partie approvisionnement des chaînes de parage consistant à « déverser des caisses d'une dizaine de kilos

d'une incompréhension et d'un manque d'intérêt pour le suivi médical dont elle faisait l'objet à la suite d'une greffe du rein et que cette personne accueillie, déjà très mince, a perdu environ cinq kilos