Codes de loi français

Article TABLEAU C

Ayant dix ouvriers et au-dessous 25 Trois francs pour chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de trois cents francs Lits militaires (Entreprise générale des). 1000 Mareyeur, expéditeur avec voitures servies par des relais. 100 Maison particulière

Article Annexe 23

28.6.1.2 de la présente convention, les organisations territoriales coordonnées constituées sous une autre forme que communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), équipes de soins primaires (ESP), équipes de soins spécialisés (ESS), de maisons

Article 20

charge coordonnée Cet indicateur valorise le médecin impliqué dans des démarches de prise en charge coordonnée des patients sur un territoire donné : participation du médecin à une équipe de soins primaires (ESP), une équipe de soins spécialisés, une maison

LEGIARTI000049328976

Formes destinées aux voies orales et sublinguales -maison-mère, le cas échéant ; -nationalité ; -adresse ; -représentant légal ; -contact en France, le cas échéant ; -statut (établissement pharmaceutique ou autre, à spécifier) ; -statut et certifications

Article Annexe 1

Article 2 Le développement du travail en équipe, dans le cadre des maisons de santé pluri-professionnelles (monosite ou multsites) et des centres de santé, contribue à conforter l'offre de soins en répondant aux aspirations de certains professionnels

LEGIARTI000028906519

Modalités d'exercice : - praticien titulaire de son cabinet ☐ Dans ce cas, préciser les modalités (cabinet médical, équipe des soins coordonnée, équipe pluridisciplinaire, pôle, maison de santé...) : ....................... 3.3.

Article Annexe 1

51262 Frignicourt ; 51264 Le Gault-Soigny ; 51282 Gueux ; 51285 Haussimont ; 51295 Huiron ; 51298 Igny-Comblizy ; 51299 Isles-sur-Suippe ; 51307 Jonchery-sur-Suippe ; 51318 Lavannes ; 51319 Lenharrée ; 51323 Linthelles ; 51328 Loisy-sur-Marne ; 51340 Maisons-en-Champagne

Article (70 à 79)

JOUY-LE-CHATEL D 209 JOUY-LE-CHATEL 77 D 36 D 152 LA CHAPELLE-LA-REINE D 36A AMPONVILLE 77 D 402 D 603 LA FERTE-SOUS-JOUARRE D 407 LA FERTE-SOUS-JOUARRE 77 D 228 D 21 LA HAUTE-MAISON

Article Annexe

l'industrie cotonnière. 13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière. 13.20Z-C Tissage de soieries. 13.20Z-D Tissage d'autres textiles. 13.30Z-Z Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge de maison

LEGIARTI000027729516

BPIFRANCE FINANCEMENT Société anonyme au capital de 750 860 784 euros Siège social : 27-31, avenue du Général-Leclerc 94710 Maisons-Alfort 320 252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

réseaux personnels le week-end les vacances absence de réseaux professionnels le week-end les vacances HABITAT type rural dispersé appartement ordinaire en logement-foyer autre maison

LEGIARTI000050802671

des organismes de tourisme social et familial 1501 - Convention collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée) 1631 - Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air 1671 - Convention collective nationale des maisons

Article 7

Par exception, pour les clients résidents de maisons individuelles directement raccordées à un réseau de chaleur, cette attestation peut être remplacée par une déclaration sur l'honneur du gestionnaire du réseau de chaleur attestant que ces clients satisfont

Article ANNEXE

Commission consultative tripartite sur le prix de journée dans les maisons d'accueil spécialisées : Décret n° 78-1211 du 26 décembre 1978.

Article 1

) archiviste 325t 5 ans Association de prévention du site de la Villette (APSV) ; Association des archivistes français (AAF) III Gestionnaire réseaux et systèmes 326 3 ans AP Formation III Chargé d'insertion et du développement local 332 5 ans Maison

Article ANNEXE 2

design 69 Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses 70 Services administratifs d'assistance à la demande de visas 71 Autre création artistique 72 Blanchisserie-teinturerie de détail 73 Construction de maisons

Article Annexe

Structures éligibles Pour la mise en œuvre des expérimentations sont éligibles : - les maisons de santé pluridisciplinaires ou pluriprofessionnelles mentionnées à l'article L. 6323-3 du code de la santé publique ; - les centres de santé pluridisciplinaires

Article R542-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 42 > 10

de la demande mentionnée à l'article R. 241-16 est assurée, sauf pour les bénéficiaires de l'allocation prévue à l'article L. 232-1 et classés dans le groupe 1 ou 2 de la grille nationale mentionnée à l'article L. 232-2, par le médecin exerçant en maison

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

à domicile chez les titulaires d'un compte ouvert d'animaux ou d'un titre de pacage ; b) pour la recherche des marchandises qui, poursuivies à vue sans interruption dans les conditions prévues par l'article 332 ci-après, sont introduites dans une maison