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29 815 résultats pour « Marlière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f477decdc6046d4732366e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

s'en rapporte à justice, sous le bénéfice d'explications, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 06/03/2026 du ministère de la SELARL [Localité 2] BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f477fdcdc6046d47323865

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

comparaît et s'en rapporte à justice, sous le bénéfice d'explications, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 04/03/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47852cdc6046d47323da5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 10/03/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47870cdc6046d47323f8d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

comparait et s'en rapporte à justice, sous le bénéfice d'explications, D'AUTRE PART, APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 02/03/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

69d41055cdc6046d4755593c

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

STATUANT SUR UNE DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION Appel des causes le 04 Avril 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01343 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RK7 Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

69d568decdc6046d4771d1d4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDE DE MAINTIEN EN RÉTENTION N° minute 26/37 Appel des causes le 07 Avril 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01365 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RLZ Nous, Monsieur Maurice MARLIERE

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da144ccdc6046d47dcf01b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 06/02/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da14cfcdc6046d47dcfa6f

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 20/02/2026 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b8001fcdc6046d47daf2df

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par exploit en date du 20 octobre 2025 de la SELARL [T] – BORTOLOTTI – CRETON – GRIFFON – MARLIERE - KINGET, Commissaires de justice associés, [Adresse 4], prise en la personne de Maître [H] [T], la partie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b80218cdc6046d47db1f79

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 28/11/2025 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b802afcdc6046d47db2d3f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 02/12/2025 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b80334cdc6046d47db38bf

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

représentant légal, Ne comparaît pas, bien que régulièrement assigné, D'AUTRE PART ; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 28/11/2025 du ministère de la SELARL BUE BORTOLOTTI CRETON GRIFFON MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

6708301a89f19e8c50fad116

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 24/1616 Appel des causes le 10 Octobre 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/04599 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7577P Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

6708301a89f19e8c50fad119

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 24/1619 Appel des causes le 10 Octobre 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/04595 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7577I Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

66fef59c172da17169ebbed4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/ 1584 Appel des causes le 03 Octobre 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/04494 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-757ZQ Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
TJ

JLD

67043b9b8d5cd4a875965211

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1603 Appel des causes le 07 Octobre 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/04535 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7574B Nous, Monsieur MARLIERE

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008230558

Admin. suprême

16 novembre 2005

16 novembre 2005

Considérant, en premier lieu, que l'officine de pharmacie de la requérante est distante d'environ 900 mètres de la limite la plus proche de la zone franche urbaine correspondant aux quartiers de Puits-la-Marlière

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a42182c005de24d221

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

CHARTRES D'UNE PART DÉFENDEUR : Monsieur [D] [B] décédé né le 22 Mai 1966 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 4] Monsieur [J] [B] [Adresse 2] [Localité 6] Mme [P] [B] La Marnière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100299

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

de matières premières en silicone de NuSil, d'isoler les quantités d'implants IMGHC produits (parmi tous les produits) pour en déduire la quantité de matière première correspondante nécessaire, et de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100557

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Pour dire les juridictions françaises compétentes en matière d'autorité parentale et statuer sur les modalités de son exercice, après avoir énoncé que la règle de compétence générale édictée à l'article

Source officielle

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